Les comptes-rendus des conseils municipaux
2022
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Janvier |
| N°2022-01 : Avenants cabinet d’ophtalmologique N°2022-02 : Vente de terrain rue Jean Mermoz N°2022-03 : Demande d’adhésion au groupement de commandes pour un marché sur les diagnostics sur les ouvrages d’art N°2022-04 : Tableau de financement de la rénovation du groupe scolaire Lamairesse N°2022-05 : Autorisation de signer la convention portant sur le suivi de travaux suite au pré-diagnostic énergétique du groupe scolaire Lamairesse Points d’information Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Février |
| N°2022-06 : Création d’un emploi permanent de responsable des espaces verts, grade d’agent de maîtrise N°2022-07 : Renouvellement du bureau de l’Association Foncière de Saint-Martin-sur-le-Pré N°2022-08 : Avis sur l’enquête publique sur le nouveau plan d’épandage des boues de la station d’épuration de Reims sur les terres agricoles de la Marne Points d'informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Mars |
| Présentation du compte administratif 2020 du CCAS N°2022-09 et 10 : Approbation du compte de gestion du budget général et du budget des activités 2021 N°2022-11 : Vote du compte administratif du budget général 2021 N°2022-12 : Vote du compte administratif du budget des activités 2021 N°2022-13 : Désignation du prestataire d’accompagnement à la renégociation des contrats d’assurance N°2022-14 : Demande d’autorisation de signer la nouvelle convention de maintenance pluriannuelle d’archivage N°2022-15 : Marché de maîtrise d’oeuvre de la « recomposition de la place de la mairie » N°2022-16 : Attribution d’une subvention à l’Ukraine N°2022-17 : Contrat d’été N°2022-18 : Modification des cadres d’emplois concernés par le régime indemnitaire N°2022-19 : Avis sur la consultation publique concernant l’exploitation d’une plateforme de valorisation des déchets du BTP sur les territoires de Recy et Saint-Martin-sur-le-Pré présentée par la société COLAS N°2022-20 : Avis sur la consultation publique concernant la construction et le développement d’un réseau de chaleur sur le territoire de Châlons-en-Champagne présentée par la SAS CLOE N°2022-21 : Utilisation du domaine public Points d’information |
Compte-rendu du conseil municipal du 11 Avril |
| N°2022-22 : Affectation des résultats 2021 du budget général N°2022-23 : Affectation des résultats 2021 du budget des activités commerciales et artisanales N°2022-24 : Vote du budget général et du budget des activités commerciales et artisanales 2022 N°2022-25 : Taux de fiscalité 2022 N°2022-26 : Subventions aux associations 2022 N°2022-27 : Durée d’amortissement compte 2051 N°2022-28 : Constitution d’une provision comptable pour les créances douteuses et contentieuses Points d’information |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Mai |
| N°2022-29 : Dépenses « Fêtes et cérémonies » à imputer au compte 6232 N°2022-30 : Décisions modificatives – Budget des activités N°2022-31 : Décisions modificatives – Budget général N°2022-32 : Décisions modificatives – Budget général N°2022-33 : Signature nouvelle convention entre la commune et la crèche « La souris verte » N°2022-34 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) N°2022-35 : Adhésion au groupement de commande pour les prestations de fourniture et d’acheminement de gaz naturel N°2022-36 : Modification simplifiée du P.L.U., zone les « Déserts » Points d’information |
Compte-rendu du conseil municipal du 20 Juin |
| N°2022-37 : Décisions Modificatives – budget principal N°2022-38 : Décisions Modificatives – budget principal N°2022-39 : Tarif location de la scène mobile N°2022-40 : Demande de subvention de l’îlot fraîcheur N°2022-41 : Attribution du marché « Rénovation du groupe scolaire » N°2022-42 : Mise en oeuvre du nouveau référentiel budgétaire N°2022-43 : Adoption de la redevance d’occupation du domaine public GRDF de l’année 2022 N°2022-44 : Maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions N°2022-45 : Détermination du nombre d’adjoints Points d’information |
Compte-rendu du conseil municipal du 27 Juin |
| N°2022-46 : Nomination d’un 4ème adjoint N°2022-47 : Indemnité des élus N°2022-48 : Echange et vente d’un terrain N°2022-49 : Autorisation de signer une convention avec l’agence d’intérim Randstad N°2022-50 : Conservation de l'affichage papier Points d'information |
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Juillet |
2021
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Janvier |
| N°2021-01 : Subvention relative au plan bibliothèque N°2021-02 : Tarifs cantine N°2021-03 : Tarifs des études surveillées N°2021-04 : Décisions modificatives N°2021-05 : Avenant en moins value : MSP N°2021-06 : Attribution du marché "construction d'un padel" Points d'informations Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 01 Mars |
| N°2021-07 : Approbation compte de gestion 2020 budget des activités N°2021-08 : Vote du compte administratif 2020 budget des activités N°2021-09 : Autorisation de signer la convention portant sur le pré-diagnostic énergétique de l’école primaire Jules Lamairesse N°2021-10 : Autorisation de signer la convention de partenariat et convention technique et financière avec le Conservatoire d’espaces naturels de Champagne-Ardenne N°2021-11 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Report de la délibération : Tarifs salles des fêtes et autres salles Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Mars |
| N°2021-12 : Approbation compte de gestion 2020 budget général N°2021-13 : Vote du compte administratif 2020 budget général N°2021-14 : Tarifs salles des fêtes et autres salles Points d’information Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Avril |
| N°2021-15 : Affectation des résultats 2020 budget général N°2021-16 : Affectation des résultats 2020 budget des activités commerciales et artisanales N°2021-17 : Vote du budget général 2021 et du budget des activités commerciales et artisanales N°2021-18 : Taux de fiscalité 2021 N°2021-19 : Subventions aux associations 2021 N°2021-20 : Durée d’amortissement 2051 N°2021-21 : Avance remboursable du budget général vers le budget des activités N°2021-22 : Constitution d’une provision comptable pour les créances douteuse et contentieuses N°2021-23 : Avis sur le retrait de la commune de Fagnières du Syndicat Intercommunal de démoustication en aval de Châlons-en-Champagne N°2021-24 : Organisation des élections départementales et régionales : Salle des fêtes (Point supplémentaire en accord avec le conseil municipal) Points d'information Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Mai |
| N°2021-25 : Attribution du marché « l’aménagement du cabinet ophtalmologie » N°2021-26 : Contrats d’été 2021 N°2021-27 : Avis sur le pacte de gouvernance – Mandature 2020/2026 de la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne Point d’information Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 22 Juin |
| N°2021-28 : Décisions modificatives n°01-2021 – budget général N°2021-29 : Décisions modificatives n°02-2021 – budget général N°2021-30 : Décisions modificatives n°01-2021 – budget des activités N°2021-31: Avance remboursable du budget principal au budget annexe des activités commerciales et artisanales N°2021-32 : Avis sur le retrait de la commune de Fagnières du Syndicat Intercommunal de démoustication en aval de Châlons-en-Champagne N°2021-33 : Départ en retraite d’un agent N°2021-34 : Autorisation de signer la convention de mise à disposition d’un agent (Commune d’accueil) N°2021-35 : Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution de gaz naturel entre la commune et GRDF N°2021-36 : Transfert des compétences d’urbanisme à la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne Points d’information Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 20 Septembre |
| N°2021-37 : Décisions modificatives n°03-2021 – budget général N°2021-38 : Décisions modificatives n°04-2021 – budget général N°2021-39 : Décisions modificatives n°02-2021 – budget des activités N°2021-40 : Décisions modificatives n°03-2021 – budget des activités N°2021-41 : Avance remboursable du budget général vers le budget des activités N°2021-42 : Avenants cabinet d’ophtalmologie N°2021-43 : Avenant aménagement urbain centre de Saint-Martin-sur-le-Pré N°2021-44 : Avenant construction de la Maison de Santé Pluridisciplinaire N°2021-45 : Adoption de la redevance d’occupation du domaine public GRDF de l’année 2021 N°2021-46 : Mise en place du Compte Épargne Temps (CET) N°2021-47 : Autorisation de l’autorité territoriale à signer le certificat d’adhésion au contrat groupe (Assurance statutaire) N°2021-48 : Autorisation de l’autorité territoriale à signer les conventions de prestations de services avec EURL Jurismairies Aménagement « sécurité » route de Louvois devant les commerces Points d’information Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Octobre |
| N°2021-49 : Décisions modificatives n°05-2021 – budget général N°2021-50 : Décisions modificatives n°06-2021 – budget général N°2021-51 : Décisions modificatives n°07-2021 – budget général N°2021-52 : Avenants « Construction d’un padel » N°2021-53 : Echange de terrain parcelle AC 247 (nouvelle dénomination) N°2021-54 : Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne N°2021-55 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Points d’information Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 22 Novembre |
| N°2021-56 : Décisions modificatives n°04-2021 – budget des activités N°2021-57 : Décisions modificatives n°05-2021 – budget des activités N°2021-58 : Décisions modificatives n°08-2021 – budget général N°2021-59 : Décisions modificatives n°09-2021 – budget général N°2021-60 : Décisions modificatives n°10-2021 – budget général N°2021-61 : Décisions modificatives n°11-2021 – budget général N°2021-62 : Décisions modificatives n°12-2021 – budget général N°2021-63 : Avenants cabinet d’ophtalmologie N°2021-64 : Rénovation de la petite salle des fêtes N°2021-65 : Avance remboursable du budget général vers le budget des activités N°2021-66 : Tarifs concernant l’utilisation du complexe sportif N°2021-67 : Avis sur l’enquête publique de la demande d’enregistrement visant à la régularisation de la situation administrative d’une plateforme logistique de la société XPO logistics N°2021-68 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) N°2021-69 : Tableau des effectifs du personnel Points d’information Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 13 Décembre |
| N°2021-70 : Décisions modificatives n°06-2021 – budget des activités N°2021-71 : Décisions modificatives n°13-2021 – budget général N°2021-72 : Décisions modificatives n°14-2021 – budget général N°2021-73 : Avenants cabinet d’ophtalmologie N°2021-74 : Avance remboursable du budget général vers le budget des activités N°2021-75 : Demande de subventions « Rénovation du groupe scolaire » N°2021-76 : Recrutement et rémunération des agents chargés du recensement N°2021-77 : Adhésion à la mission Règlement Général sur la Protection des Données (R.G.P.D.) Points d’information Questions diverses |
2020
Compte-rendu du conseil municipal du 20 Janvier |
| N°2020-01 : Décisions modificatives n°4 budget des activités N°2020-02 : Avenant (architecte) : Maison de santé pluridisciplinaire N°2020-03 : Autorisation de signer la convention de partenariat et la convention technique et financière avec le conservatoire d'espaces naturels de Champagne-Ardenne Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Février |
| N°2020-04 : Avenants : réhabilitation de la salle des fêtes N°2020-05 : Règlement d'utilisation de la salle des fêtes N°2020-06 : Marché de groupement de commandes pour le marché relatif aux travaux de signalisation routière horizontale N°2020-07 : Marché de groupement de commandes pour le maché relatif à la fourniture et pose de signalisation routière verticale N°2020-08 : Départ en retraite Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 02 Mars |
| N°2020-09 : Vote des comptes administratifs 2019 du budget général et des budgets annexes N°2020-10 : Approbation des ocmptes de gestion 2019 du budget général et des budgets annexes N°2020-11 : Tarifs cantine scolaire |
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Avril |
|
Compte-rendu du conseil municipal du 23 Mai |
| N°2020-12 : Election du maire N°2020-13 : Détermination du nombre d'adjoints au maire N°2020-14 : Election des adjoints au maire |
Compte-rendu du conseil municipal du 02 Juin |
| N°2020-15 : Affectation des résultats 2019 budget eau N°2020-16 : Affectation des résultats 2019 budget général N°2020-17 : Vote du budget général N°2020-18 : Vote du budget général CCAS N°2020-19 : Subventions aux associations N°2020-20 : Durée d'amortissement compte 2051 N°2020-21 : Indemnité des élus N°2020-22 : Indemnité de conseil du trésorier N°2020-23 : Avenants réhabilitation grande salle des fêtes N°2020-24 : Avenants construction dune maison de santé pluridisciplinaire N°2020-25 : Recrutement d'un agent contractuel saisonnier |
Compte-rendu du conseil municipal du 08 Juin |
| N°2020-26 : Délégation des pouvoirs du conseil municipal au Maire N°2020-27 : Formation des commissions communales N°2020-28 : Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne (SIEM) N°2020-29 : Election des délégués au Syndicat Intercommunal de démoustication en aval de Châlons N°2020-30 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offre N°2020-31 : Détermination du nombre de représentants au CCAS N°2020-32 : Election des délégués au CCAS N°2020-33 : Commission communale des impôts directs N°2020-34 : Désignation du représentant à la Commission du Suivi de Site N°2020-35 : Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS) N°2020-36 : Désignation du correspondant défense N°2020-37 : Désignation du correspondant sécurité routière N°2020-38 : Projet de construction d’un padel N°2020-39 : Architecte : Construction d’un padel N°2020-40 : Projet d’aménagement d’un parvis « salle des fêtes-halles » N°2020-41 : Transfert de la compétence «Infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables RVE au SIEM » N°2020-42 : Autorisation de signer la convention de gestion « Direct Trésor » en soutien financier des commerces et autres professionnels du territoire communal N°2020-43 : Suppression des postes après avis du Comité Technique Paritaire (rédacteur principal de 2ème classe, Adjoint administratif et Adjoint technique principal de 2ème classe) N°2020-44 : Etude centre bourg par l’Agence d’Urbanisme et de Développement de l’agglomération du pays de Châlons-en-Champagne Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 20 Juillet |
| N°2020-45 : Affectation des résultats budget des activités 2019 N°2020-46 : Vote du budget des activités 2020 N°2020-47 : Décisions modificatives – section investissement N°2020-48 : Décisions modificatives – section fonctionnement N°2020-49 : Avenants : Maison de Santé Pluridisciplinaire N°2020-50 : Avenants Maison de Santé Pluridisciplinaire N°2020-51 : Avenants réhabilitation salle des fêtes N°2020-52 : Formation des élus N°2020-53 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde N°2020-54 : Instauration de la prime exceptionnelle COVID 19 N°2020-55 : Création d’un poste d’agent technique contractuel sur un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité) Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Septembre |
| N°2020-56 : Décisions modificatives budget général N°2020-57 : Décisions modificatives budget général N°2020-58 : Décisions modificatives budget des activités N°2020-59 : Avenant petite salle des fêtes N°2020-60 : Création d'un poste d'adjoint technique contractuel sur un emploi non permanent (accroissement temporaire d'activité) N°2020-61 : Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2020 N°2020-62 : Acquisition parcelles AB46 et AB407 N°2020-63 : Choix de l'architecte pour l'aménagement urbain centre de Saint Martin sur le Pré N°2020-64 : Choix de l'entreprise pour l'aménagement urbain centre de Saint Martin sur le Pré |
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Octobre |
| 1. Points d'information 2. Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Novembre |
| N°2020-65 : Décisions modificatives budget général N°2020-66 : Décisions modificatives budget général N°2020-67 : Avance remboursable du budget principal au budget des activités N°2020-68 : Tableau des effectifs du personnel N°2020-69 : Groupement de commande relatif aux prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments "vitrerie et interventions diverses" |
Compte-rendu du conseil municipal du 14 Décembre |
| N°2020-70 : Création d'un emploi à temps complet d'adjoint technique contractuel N°2020-71 : Modification des bénéficiaires du régime indemnitaire (RIFSEEP) N°2020-72 : Adhésion au groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'un projet de Smart City et autorisation de signer le marché global de performances |
2019
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Janvier |
| - Maison de santé pluridisciplinaire extension |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Janvier |
| - Demande de subventions réhabilitation de la salle des fêtes |
Compte-rendu du conseil municipal du 25 Février |
| - Présentation du compte administratif du CCAS 2018. - Présentation du compte administratif du budget des activités 2018. - Présentation du compte administratif du budget principal section investissement 2018. - Présentation du compte administratif du budget eaux 2018. - Présentation des propositions de décisions modificatives et de demande de subvention - N°2019-03 : Tarifs de l’eau 2019 |
Compte-rendu du conseil municipal du 12 Mars |
| Présentation du budget 2019 du CCAS Présentation des décisions modificatives N°2019-09 : Approbation des comptes de gestion 2018 du budget général et des budgets annexes N°2019-10 : Vote des comptes administratifs 2018 du budget général et des budgets annexes N°2019-11 : Résultat de l’appel d’offres « Réhabilitation de grande salle des fêtes » N°2019-12 : Avenants : Rénovation petite salle des fêtes N°2019-13 : Convention avec l’EURL des Prés pour la création d’une jachère mellifère N°2019-14 : Attribution d’une subvention à l’association « potager public Saint-Martin-sur-le- Pré N°2019-15 : Acquisition d’une partie de la parcelle AC0113 Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Avril |
| N°2019-16 : Affectation des résultats du budget général N°2019-17 : Affectation des résultats du budget des activités commerciales et artisanales N°2019-18 : Affectation des résultats du budget eaux N°2019-19 : Vote budget général et des budgets annexes 2019 N°2019-20 : Vote des taux d’imposition 2019 N°2019-21 : Subventions aux associations 2019 N°2019-22 : Durée d’amortissement compte 2051 N°2019-23 : Avenants réhabilitation de la grande salle des fêtes N°2019-24 : Contrats d’été 2019 Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 20 Mai |
| N°2019-25 : Décisions modificatives N°2019-26 : Avenant : Rénovation petite salle des fêtes N°2019-27 : Avenant : Construction de la maison de santé pluridisciplinaire N°2019-28 : Taux de promotion pour avancement de grade : Adjoint technique principal de 1ère classe N°2019-29 : Taux de promotion pour avancement de grade : Rédacteur principal de 1ère classe N°2019-30 : Approbation du règlement intérieur-personnel N°2019-31 : Acquisition d’un terrain, route de Louvois : Création parking « Maison de santé pluridisciplinaire » N°2019-32 : Demande de remise gracieuse sur débet pour l’ancien comptable de la commune Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Juin |
| N°2019-32 : Avenants : Construction maison de santé pluridisciplinaire N°2019-34 : Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe N°2019-35 : Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe N°2019-36 : Groupement de commande : Fourniture d'électricité N°2019-37 : Accord local de gouvernance |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Juillet |
| N°2019-39 Avenants : Construction maison de santé pluridisciplinaire N°2019-40 Convention de vente en gros d’eau potable avec la ville de Châlons-en-Champagne N°2019-41 Gestion des actes d’administration de la maison de santé pluridisciplinaire N°2019-42 Motion relative à l’organisation territoriale de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution d’énergie N°2019-43 Création d’un poste de jardinier dans le cadre du dispositif d’un Parcours Emploi Compétences (PEC) |
Compte-rendu du conseil municipal du 02 Août |
| N°2019-44 : Décisions modificatives : budget activités commerciales et artisanales |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Septembre |
| N° 2019-45 : Décisions modificatives : budget général N° 2019-46 : Décisions modificatives : budget général N° 2019-47 : Décisions modificatives : budget principal - subvention association des écoliers du Pré N° 2019-48 : Avenants : construction d'une maison de santé N° 2019-49 : Avenants : Rénovation de la petite salle des fêtes N° 2019-50 : Avenants : Réhabilitation de la grande salle des fêtes N° 2019-51 : Avis sur le projet de création d'une chambre funéraire N° 2019-52 : Echange de terrain N° 2019-53 : Servitude réseau électrique parcelle AC113 N° 2019-54 : Changement des compteurs d'eau |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Octobre |
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N°2019-55 : Réalisation d’un emprunt : Maison de santé pluridisciplinaire |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Novembre |
| N°2019-60 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2019 N°2019-61 : Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes N°2019-62 : Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes N°2019-62 : Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes N°2019-63 : Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes N°2019-64 : Décisions modificatives n°4 budget principal N°2019-65 : Décisions modificatives n°5 budget principal N°2019-66 : Décisions modificatives n°2 budget des activités N°2019-67 : Décisions modificatives n°2 budget des activités |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Décembre |
| N°2019-68 : Décisions modificatives n°6 budget principal N°2019-69 : Décisions modificatives n°7 budget principal N°2019-70 : Décisions modificatives n°3 budget des activités N°2019-71 : Avenants : Maison de santé pluridisciplinaire N°2019-72 : Tableau des effectifs du personnel N°2019-73 : Autorisation de signer le PV de mise à disposition des biens - transfert de compétence "eau" à la CAC |
2018
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Janvier |
| N°2018-01 : Décisions modificatives n°11 année 2017 budget principal N°2018-02 : Décisions modificatives n°12 année 2017 budget eaux Informations Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Février |
| N°2018-03 : Tarifs de l’eau 2018 N°2018-04 : Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP N°2018-05 : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire et fouilles archéologiques N°2018-06 : Réalisation d’un emprunt pour la maison de santé pluridisciplinaire Informations Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Mars |
| N°2018-07 : Approbation des comptes de gestion 2017 N°2018-08 : Vote des comptes administratif 2017 du budget général et des budgets annexes Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 11 Avril |
| N°2018-09 : Budget général affectation des résultats 2017 N°2018-10 : Budget des activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2017 N°2018-11 : Budget eaux affectation des résultats 2017 N°2018-12 : Vote du budget général et annexes 2018 N°2018-13 : Vote des taux d’imposition 2018 N°2018-14 : Subventions aux associations 2018 N°2018-15 : Durée d’amortissement 2051 du budget général N°2018-16 : Durée d’amortissement du budget eaux N°2018-17 : Contrat d’été 2018 N°2018-18 : Convention entre la mairie et le CCAS de Châlons de partenariat et financière relative à la mise en place d’actions envers les familles et les assistants maternels Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 23 Mai |
| N°2018-19 : Convention de la mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne (RGPD) N°2018-20 : Appui à la mise en oeuvre de l’agenda accessibilité EPI conseil N°2018-21 : Avenants 1 construction d’une maison de santé pluridisciplinaire N°2018-22 : Décisions modificatives N°2018-23 : Choix du maître d’oeuvre construction d’une maison de santé pluridisciplinaire N°2018-24 : Subvention DETR – sollicitation contrat de ruralité Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Juin |
| N°2018-25 : Décisions modificatives 2 – budget principal N°2018-26 : Décisions modificatives 3 – budget principal N°2018-27 : Décisions modificatives 4 – budget principal N°2018-28 : Avis d’enquête publique : création d’une extension des bâtiments de la Blanchisserie Châlonnaise N°2018-29 : Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Juillet |
| N°2018-30 : Avenants 2 « Maison de santé pluridisciplinaire N°2018-31 : Décisions modificatives 5 – budget principal Création d’un poste de contractuel au service administratif Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 06 Août |
| N°2018-32 : Création d’un poste de contractuel au service administratif Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Septembre |
| N°2018-33 : Décisions modificatives n°6 budget principal N°2018-34 : Décisions modificatives n°7 budget principal N°2018-35 : Avis sur la consultation publique : Création d’un pôle technique environnemental sur le territoire de Châlons-en-Champagne N°2018-36 : Choix des entreprises pour la rénovation de la petite salle des fêtes Informations Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Octobre |
| Rapport d’activités des services 2017 de la Communauté d’Agglomération de Châlons Désignation des membres de la commission de contrôle (réforme de la gestion des listes électorales) Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Novembre |
| N°2018-37 : Décisions modificatives n°8 budget principal N°2018-38 : Décisions modificatives n°9 budget principal N°2018-39 : Décisions modificatives n°10 budget principal N°2018-40 : Décisions modificatives n°11 budget Eaux N°2018-41 : Subvention exceptionnelle demandée par l’association « La Bricolerie » N°2018-42 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) N°2018-43 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire N°2018-44 : Choix de l’architecte : Réhabilitation de la grande salle des fêtes N°2018-45 : Tableau des effectifs du personnel N°2018-46 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Décembre |
| N°2018-47 : Tarifs cantine scolaire et garderie N°2018-48 : Tarifs complexe sportif - éclairage du terrain d’honneur N°2018-49 : Décisions modificatives n°12 budget des activités commerciales et artisanales N°2018-50 : Décisions modificatives n°13 budget principal N°2018-51 : Décisions modificatives n°14 budget principal N°2018-52 : Décisions modificatives n°15 budget principal N°2018-53 : Décisions modificatives n°16 budget eaux N°2018-54 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire N°2018-55 : Subvention à l’association du potager public de Saint-Martin-sur-le-Pré N°2018-56 : Avis sur l’adhésion de la commune de Saint-Mard-les-Rouffy au SI de démoustication N°2018-57 : Avis sur le projet du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn) Questions diverses. |
2017
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Janvier |
| N°2017-01 : Convention relative à l’attribution d’un concours financier au Football Club de Saint Martin N°2017-02 : Décision Modificative n° 10 budget eaux N°2017-03 : Nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne (SIEM) N°2017-04 : Désignation représentant à la C.L.E.C.T nouvelle CAC Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 20 Février |
| N°2017-05 : Tarifs de l’eau 2017 N°2017-06 : Lancement d’une procédure formalisée pour des prestations de nettoyage et entretien des bâtiments « Vitrerie et interventions diverses » et constitution d’un groupement de commande N°2017-07 : Transfert automatique de la compétence PLU à la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne N°2017-08 : Mise à disposition de la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne des voiries d’intérêt communautaire de la commune Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 20 Mars |
| N°2017-09 : Approbation des comptes de gestion 2016 N°2017-10 : Vote des comptes administratif 2016 du budget général et des budgets annexes N°2017-11 : Renégociation contrats assurance N°2017-12 : Avenants : Construction d’une halle Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 27 Mars |
| N°2017-13 : Périmètre définitif et demande officielle de la création d’une ZAP au Préfet Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 12 Avril |
| N°2017-14 : Budget général affectation des résultats 2016 N°2017-15 : Budget eaux affectation des résultats 2016 N°2017-16 : Budget annexe activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2016 N°2017-17 : Vote budget général et budgets annexes 2017 N°2017-18 : Vote des taux d’imposition 2017 N°2017-19 : Subventions aux associations N°2017-20 : Durée d’amortissement compte 2051 N°2017-21 : Contrats d’été 2017 Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Mai |
| N°2017-22 : Acquisition parcelle AC 192 N°2017-23 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) N°2017-16 : Projet d’une maison de santé N°2017-25 : Groupement de commande : Eclairage Publique Informations Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Juin |
| N°2017-26 : Décisions modificatives N°2017-27 : Contrat en alternance Informations Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 30 Juin |
| N°2017-28 : Avis sur le projet de création d’une Zone Agricole Protégée (ZAP) Informations Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 24 Juillet |
| N°2017-29 : Approbation modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) N°2017-30 : Contrat d’apprentissage BAC PRO N°2017-31 : Décisions modificatives n°2 Informations Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 12 Septembre |
| N°2017-32 : Décisions Modificatives n°3 budget principal N°2017-33 : Décisions Modificatives n°4 budget principal N°2017-34 : Choix de l’architecte – Maison de santé pluridisciplinaire N°2017-35 : Convention de servitude GRDF Le Moivrier et Le Travers de Saint Martin N°2017-36 : Vente de terrain – rue du Moulin Informations Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Octobre |
| N°2017-37 : Approbation du rapport 2017 de la C.L.E.C.T. et attribution de compensation Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 22 Novembre |
| N°2017-38 : Décisions modificatives n°5 budget principal N°2017-39 : Décisions modificatives n°6 budget principal N°2017-40 : Décisions modificatives n°7 budget des activités commerciales et artisanales N°2017-41 : Transfert du terrain de la maison de santé pluridisciplinaire du budget général vers le budget des activités commerciales et artisanales N°2017-42 : Changement d’opérateur télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Décembre |
| N°2017-43 : Décisions modificatives n°8 budget des activités commerciales et artisanales N°2017-44 : Décisions modificatives n°9 budget principal N°2017-45 : Décisions modificatives n°10 budget principal N°2017-46 : Groupement de commandes fourniture et acheminement gaz naturel N°2017-47 : Vente partie de la parcelle AB 450 située rue du Moulin : Fixer le prix et les m2 pour cette cession N°2017-48 : Suppression du poste d’adjoint technique à 24 hebdomadaires N°2017-49 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif de 25 heures à 17 h 30 : Suppression du poste N°2017-50 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif de 25 heures à 17 h 30 : Création d’un poste d’adjoint administratif à 17 h 30 N°2017-51 : Tableau des effectifs N°2017-52 : Modification de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2018 N°2017-53 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Informations Questions diverses |
2016
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Janvier |
| N°2016-01 : Création d’un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité) N°2016-02 : Création d’un poste d’Adjoint technique de 2ème classe à temps complet, spécialité : Espaces verts N°2016-03 : Suppression du poste de technicien principal de 2ème classe et modification du tableau des effectifs N°2016-04 : Construction d’un restaurant d’entreprises N°2016-05 : Pré-étude et établissement du cahier des charges de l’architecte pour la halle, chemin des Sports N°2016-07 : Choix du maître œuvre – architecte pour la halle Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Février |
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N°2016-07 : Tarifs de l’eau |
Compte-rendu du conseil municipal du 14 Mars |
| N°2016-10 : Vote des comptes administratifs 2015 du budget général et des budgets annexes N°2016-11 : Approbation des comptes de gestion 2015 du budget général et budgets annexes N°2016-12 : Avis sur l’enquête publique : Usine de recyclage de films plastiques (SAS MACHAON) N°2016-13 : Avis sur l’enquête publique : Construction d’une unité de méthanisation (SARL Centrale BIOGAZ du Châlonnais) N°2016-14 : Avenant : Construction d’un restaurant d’entreprise N°2016-15 : Avenant : Extension de la maison des jeunes N°2016-16 : Bail : 9 rue Clovis Jacquiert N°2016-17 : Proposition de l’étude de zonage d’assainissement N°2016-18 : Adhésion au groupement de commandes pour le marché relatif aux travaux de signalisation routière horizontale N°2016-19 : Adhésion au groupement de commandes pour le marché relatif à la fourniture et pose de matériel de signalisation routière verticale N°2016-20 : Mise à jour du PCS N°2016-21 : Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 14 Avril |
| N°2016-22 : Budget général Affectation des résultats N°2016-23 : Budget annexe activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2015 N°2016-24 : Budget eaux affectation des résultats 2015 N°2016-25 : Vote budget général et budgets annexes 2016 N°2016-26 : Vote des taux d’imposition 2016 N°2016-27 : Subventions aux associations N°2016-28 : Durée d’amortissement compte 2051 N°2016-29 : Durée d’amortissement budget Eaux N°2016-30 : Décision modificative n°1 budget général Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 25 Avril |
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N°2016-31 : Contrat d’été 2016 |
Compte-rendu du conseil municipal du 30 Mai |
| N°2016-32 : Avenant : Restaurant d’entreprise – lot 5 «Electricité » N°2016-33 : Avenant : Restaurant d’entreprise – lot 3 «Charpente métallique bardage » N°2016-34 : Restaurant d’entreprise – devis N°2016-35 : Subvention San Martin’s country club N°2016-36 : Subvention exceptionnelle : Ecole Intercommunale de Musique N°2016-37 : Subvention exceptionnelle : Commune de Saint Martin le Beau N°2016-38 : Accord de principe sur la proposition d’archivage : Inscription de l’intervention au budget 2017 Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 11 Juillet |
| N°2016-40 : Indemnité de conseil du Trésorier N°2016-40 : Indemnité de conseil du Trésorier N°2016-41 : Avenants « Extension de la maison des jeunes » N°2016-42 : Réaffectation du local des aînés, rue des Dâts N°2016-43 : TLPE N°2016-44 : Retenue de garantie SP Entreprise : Marché ancienne gare CBR N°2016-45 : Vidéo protection demande de subvention Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 22 Août |
| N°2016-46 : Décisions Modificatives n°3 budget principal N°2016-47 : Décisions Modificatives n°4 budget principal N°2016-48 : Décisions Modificatives n°5 budget activités commerciales et artisanales N°2016-49 : Avenants : Extension de la maison des jeunes N°2016-50 : Avenants : Restaurant d’entreprises N°2016-51 : Subvention exceptionnelle Animons Saint Martin N°2016-52 : Subvention exceptionnelle Tennis Club de Saint Martin N°2016-53 : Contrat d’apprentissage N°2016-54 : Convention de fonctionnement de service commun (Pôle aménagement et urbanisme) Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Octobre |
| TLPE Rapport d’activités des services de la Communauté d’Agglomération de Châlons pour 2015 Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Novembre |
| N°2016-55 : Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP N°2016-56 : avenants : Extension maison des jeunes N°2016-57 : Décisions modificatives n°6 budget principal N°2016-58 : Décisions modificatives n°7 budget principal N°2016-59 : Tableau des effectifs N°2016-60 : Avis d’enquête publique : Modification de l’arrêté préfectoral du 16 septembre 2006 ECOLAB N°2016-61 : APPROBATION DU RAPPORT 2016 DE LA CLECT N°2016-62 : Accord local de gouvernance de la nouvelle CAC et pacte de neutralité fiscal et budgétaire Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Décembre |
| N°2016-63 : Décision Modificative n° 8 budget principal N°2016-64 : Décision Modificative n° 9 budget principal N°2016-65 : Mise en place du régime indemnitaire Questions diverses. |
2015
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Janvier |
| N°2015-01 : Décision modificative n°6 année 2014 N°2015-02 : Avis sur le Plan Local de l’Habitat N°2015-03 : Convention de reversement de la taxe d’aménagement dans le cadre de la convention publique d’aménagement du parc industriel de Cités en Champagne N°2015-04 : Convention financière à l’association du FC Saint Martin N°2015-05 : Autorisation de travaux RIC sur le domaine privé N°2015-06 : Demandes de subventions au Conseil Général et à l’Etat pour l’extension salle communale, chemin des Sports Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Février |
| N°2015-07 : Tarifs de l’eau N°2015-08 : Achat de la propriété SCI GERU, rue du Moulin N°2015-09 : Prise en charge des frais engagés par la SCI GERU pour la propriété rue du Moulin Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Mars |
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N°2015-10 : Vote des comptes administratifs 2014 |
Compte-rendu du conseil municipal du 14 Avril |
| N°2015-13 : Budget général : Affectation des résultats 2014 N°2015-14 : Budget activités commerciales et artisanales : Affectation des résultats 2014 N°2015-15 : Budget Eaux : Affectation des résultats 2014 N°2015-16 : Vote du budget général et budgets annexes 2015 N°2015-17 : Vote des taux d’imposition 2015 N°2015-18 : Subventions aux associations 2015 N°2015-19 : Durée d’amortissement compte 2051 (budget général) N°2015-20 : Durée d’amortissement (budget Eaux) N°2015-21 : Création d’un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité) N°2015-22 : Réalisation d’un emprunt auprès des banques N°2015-23 : Adoption des règlements périscolaires Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Mai |
| N°2015-24 : Contrat d’été 2015 N°2015-25 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde N°2015-26 : Choix architecte aménagement de la cellule commerciale (traiteur) N°2015-27 : Aménagement de la cellule commerciale (traiteur) Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Juin |
| N°2015-28 : Signature convention de mise à disposition de « service droit des sols » avec la Communauté d’Agglomération de Châlons N°2015-29 : Réalisation d’un emprunt N°2015-30 : Cession de terrains communaux N°2015-31 : Etablissement de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction N°2015-32 : Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 31 Juillet |
| N°2015-33 : Signature bail logement de fonctions N°2015-34 : Signature convention avec Profession Sport et Loisirs pour l’animation des NAP N°2015-35 : Subvention exceptionnelle demandée par l’école N°2015-36 : Réaffectation de la subvention de la sous-section boules au club des Aînés N°2015-37 : Décision modificative n°01 N°2015-38 : Signature convention avec l’ERSM basket pour l’animation des NAP N°2015-39 : Avenants : Aménagement des ateliers municipaux N°2015-40 : Avenant : Aménagement des ateliers municipaux N°2015-41 : Signature contrat d’apprentissage N°2015-42 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Châlons N°2015-43 : Vente parcelle : Rue Gabriel DEBIN N°2015-44 : Groupement de commande des marchés d’électricité N°2015-45 : Tarifs des Nouveaux Activités Périscolaires N°2015-46 : Aménagement : Restauration collective Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 14 Septembre |
| N°2015-47 : Décision modificative n°2 – budget principal N°2015-48 : Décision modificative n°3 – budget principal N°2015-49 : Décision modificative n°4 – budget principal N°2015-50 : Décision modificative n°5 – budget activités commerciales et artisanales N°2015-51 : Décision modificative n°6 – budget activités commerciales et artisanales N°2015-52 : Demande de report de délai pour l’agenda d’accessibilité N°2015-54 : Exonération TFPB dans les Zones de Restructuration de la Défense Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Octobre |
| N°2015-55 : Nouvelle tarification TLPE 2015 – Budget 2016 N°2015-56 : Avenant des futurs ateliers municipaux N°2015-57 : Avenant des futurs ateliers municipaux N°2015-58 : Approbation du schéma de mutualisation des services de la CAC Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Novembre |
| N°2015-59 : Décisions modificatives n°7 budget principal N°2015-60 : Décisions modificatives n°8 budget principal N°2015-61 : Décisions modificatives n°9 budget des activités commerciales et artisanales N°2015-62 : Tableau des effectifs N°2015-63 : Approbation du rapport 2015 de la C.L.E.C.T N°2015-64 : Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Marne Questions diverses. |
Compte-rendu du conseil municipal du 14 Décembre |
| N°2015-65 : Tarifs cantine et garderie N°2015-66 : Tarifs salles des fêtes N°2015-67 : Tarifs ancienne cantine et salle des aînés N°2015-68 : Tarif installation N°2015-69 : Tarifs utilisation complexe sportif N°2015-70 : Tarifs des barnums N°2015-71 : Décision modificative n°10 – Budget activités commerciales et artisanales N°2015-72 : Décision modificative n°11 – Budget Eaux N°2015-73 : Décision modificative n°12 – Budget Général N°2015-74 : Recrutement et rémunération des agents chargés du recensement N°2015-75 : Convention groupement de commandes vidéo protection N°2015-76 : Avenant relatif à la convention de mise à disposition de services BLV entre la CAC et la commune N°2015-77 : Maintien du montant du régime indemnitaire au titre de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise N°2015-78 : Avenant relatif au bail de la crèche « La Souris Verte » Questions diverses. |
2014
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Janvier |
| N °2014-01 : Avenant 1 « Aménagement Clos Saint Martin- phase 1 » N °2014-02 : Acompte subvention ERSM basket 2014 N °2014-03 : Accord de principe subvention exceptionnelle « sortie pédagogique-école » Questions diverses Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Février |
| N °2014-04 : TARIFS CONSOMMATION D’EAU 2013-FACTURATION 2014 N °2014-05 : Accord de principe subvention exceptionnelle « tatamis-Dojo Saint Martin » N °2014-06 : Convention relative aux prestations facultatives assurées par le CDG en soutien du partenariat CDG/CDC N °2014-07 : Taux de promotion de technicien principal de 2ème classe N °2014-08 : Création d’un poste de technicien principal de 2ème classe N °2014-09 : Cadeau départ en retraite d’un agent N °2014-10 : Attribution compensation prévisionnelle Communauté d’Agglomération 2014 N °2014-11 : Bail emphytéotique RIC (Parcelles concernées et fixation du loyer) Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Mars |
| N °2014-12 : VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2013 N °2014-13 : APPROBATION COMPTES DE GESTION 2013 N °2014-14 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2014 N °2014-15 : APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 04 Avril |
| Site internet Le Saint Martinais N °2014-16 : FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES N °2014-17 : ELECTION DES DELEGUES AU SIEM N °2014-18 : ELECTION DES DELEGUES AU SIAHMM N °2014-19 : ELECTION DES DELEGUES AU Syndicat Mixte de Démoustication en aval de Châlons en Champagne N °2014-20 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES N °2014-21 : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS AU CCAS N °2014-22 : ELECTION DES DELEGUES AU CCAS N °2014-23 : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS N °2014-24 : DESIGNATION DU REPRESENTANT A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE N °2014-25 : DESIGNATION DU REPRESENTANT AU CNAS N °2014-26 : DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE N °2014-27 : DESIGNATION DU CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE N °2014-28 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE N °2014-29 : INDEMNITES DES ELUS Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 28 Avril |
| N °2014-30 : AFFECTATION DES RESULTATS 2013-BUDGET GENERAL N °2014-31 : AFFECTATION DES RESULTATS 2013- BUDGET ANNEXE ACTIVITES COMMERCIALES ET ARTISANALES N °2014-32 : AFFECTATION DES RESULTATS 2013 –BUDGET EAUX N °2014-33 : VOTE BUDGET GENERAL ET BUDGETS ANNEXES N °2014-34 : DUREE D’AMORTISSEMENT COMPTE 2051 N °2014-35 : DUREE D’AMORTISSEMENT BUDGET EAUX N °2014-36 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS MODIFICATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) N °2014-37 : DEMANDE D’ETUDE AUPRES DE L’AUDC POUR REFLEXION SUR LE DEVENIR DU CENTRE BOURG N °2014-38 : NOMINATION D’UN DELEGUE A LA COMMISSION DE TRANSFERTS DE CHARGES DE LA CAC Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Mai |
| N°2014-39 : CONTRAT D’ETE N°2014-40 : PLAN DE FORMATION : PERMIS DE CONDUIRE N°2014-41 : PROJET RENOVATION TERRAIN SYNTHETIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS N°2014-42 : ERSM BASKET 2ème ACOMPTE SUBVENTION 2014 et NOUVELLE CONVENTION N°2014-43 : CHOIX DE L’ARCHITECTE «AMENAGEMENT DES FUTURS ATELIERS MUNICIPAUX N°2014-44 : ENQUETE PUBLIQUE AUTORISATION L’EXPLOITATION D’UN DEPOT D’HYDROCARBURES SUR LE TERRITOIRE DE L’EPINE N°2014-45 : SIGNATURE CONVENTION AVEC LA CAC CONCERNANT L’ABANDON DE LA TAXE D’AMENAGEMENT DU PARC INDUSTRIEL RECY SAINT MARTIN N°2014-46 : SIGNATURE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA CAC ET LA COMMUNE : «SERVICE BATIMENT LOGISTIQUE ET VOIRIE » N°2014-47 : SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SOCIETE VISIOCOM ET LA COMMUNE N°2014-48 : SIGNATURE CHARTE FREDONCA N°2014-49 : ACQUISITION VOLUME 2 CELLULES COMMERCIALES RUE DES CASTORS – ROUTE DE LOUVOIS Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Juin |
| N°2014-50 : CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ERDF N°2014-51 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES TLPE AVEC EPI CONSEIL Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 08 Juillet |
| N°2014-52 : MOTION DE SOUTIEN A L’AMF POUR ALERTER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ETAT N°2014-53 : AVIS SUR L’ARRETE PREFECTORAL CONCERNANT LA FUSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE JALONS N°2014-54 : DESIGNATION DES MEMBRES DE L’AF INTERCOMMUNALE DE RECY-SAINT MARTIN N°2014-55 : DENOMINATION D’UN RUE SITUEE DANS LE PARC INDUSTRIEL RECY-SAINT MARTIN N°2014-56 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION DE 2EME CLASSE N°2014-57 : AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL (GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL) SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 02 Septembre |
| N°2014-58 : Décision Modificative n°01 N°2014-59 : Décision Modificative n°02 N°2014-60 : Décision Modificative n°03 N°2014-61 : Fonds de concours : Création d’une zone de frayère aménagée N°2014-62 : Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde N°2014-63 : Groupement de commande gaz N°2014-64 : Groupement de commande eau Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 13 Octobre |
| N°2014-65 : Achat de la propriété Bertrand N°2014-66 : Décision Modificative n°04 N°2014-67 : Choix de l’architecte pour l’extension de la maison des jeunes Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Novembre |
| N°2014-68 : Taxe d’aménagement N°2014-69 : Avis sur le renouvellement du bail d’Orange pour l’antenne relais située dans l’église N°2014-70 : Suppression des postes de technicien et d’adjoint technique de 2ème classe et modification du tableau des effectifs N°2014-70 : Suppression des postes de technicien et d’adjoint technique de 2ème classe et modification du tableau des effectifs Questions diverses |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Décembre |
| N°2014-72 : Tarifs cantine-garderie 2015 N°2014-73 : Tarifs salles des fêtes 2015 N°2014-74 : Tarif installation salle des fêtes N°2014-75 : Tarif utilisation complexe sportif 2015 N°2014-76 : Tarifs ancienne cantine et salle des aînés N°2014-77 : Tarifs location des barnums N°2014-78 : Décision modificative n°05 N°2014-79 : Attributions de compensation définitives 2014 – Rapport de la CLECT N°2014-80 : Marché «Aménagement des ateliers municipaux » N°2014-81 : Mise à disposition des services CAC N°2014-82 : Motion Réforme Territoriale Questions diverses |
2013
Compte-rendu du conseil municipal du 28 Janvier |
| N °2013-01 : CONVENTION D’ENTRETIEN POUR LES PISTES CYCLABLES N °2013-02 : CONVENTION RELATIVE AUX PRESTATIONS FACULTATIVES ASSUREES PAR LE CDG EN SOUTIEN DU PARTENARIAT CDG/CDC N °2013-03 : AVENANTS CONSTRUCTION DE « 2 CELLULES COMMERCIALES » N °2013-04 : TAUX DE PROMOTION D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE N °2013-05 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE N °2013-06 : MODIFICATION DELIBERATION N°47-2012 VENTE PARCELLE ZM 22 LIEU-DIT « LES CUGNETS » Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 25 Février |
| N °2013-07 : GROUPEMENT DE COMMANDE MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC N °2013-08 : MISE EN PLACE DE LA REFORME SCOLAIRE - DEROGATION N °2013-09 : TELETRANSMISSION DES ACTES N °2013-10 : AVENANT AU MARCHE « AMENAGEMENT DU CLOS SAINT MARTIN » - DEMANDE DE TRANSFERT DE MARCHE N °2013-11 : AVIS ENQUETE PUBLIQUE AUTORISANT LA SCAPEST A EXPLOITER UN CENTRE AUTOMATISE Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 04 Mars |
| N °2013-12 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 BUDGET GENERAL ET BUDGETS ANNEXES N °2013-13 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2012 DU BUDGET GENERAL ET DES BUDGETS ANNEXES N °2013-14 : TARIFS CONSOMMATIONS D’EAU 2012 – FACTURATION 2013 N °2013-15 : DEMANDE DE DEROGATION DES COMMUNES SITUEES EN ZONE B2 POUR LE DISPOSITIF DUFLOT Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 18 Mars |
| N °2013-16 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS N °2013-17 : INTERCOMMUNALITE : FUTUR ACCORD LOCAL DE GOUVERNANCE DEMANDE DE SUBVENTION Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Avril |
| N°2013-18 : AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’EAU N°2013-19 : AFFECTATION DES RESULTATS – USINE RELAIS N°2013-20 : AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ACTIVITES COMMERCIALES ET ARTISANALES N°2013-21 : AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET GENERAL N°2013-22 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2013 N°2013-23 : VOTE DU BUDGET GENERAL ET BUDGETS ANNEXES N°2013-24 : DUREE D’AMORTISSEMENT COMPTES 2031 ET 2051 N°2013-25 : DUREE D’AMORTISSEMENT DES INVESTISSEMENTS REALISES POUR LE SERVICE DE L’EAU N°2013-26 : CHOIX DU CABINET D’ARCHITECTE POUR L’AMENAGEMENT DU GROUPE MEDICAL N°2013-27 : CESSION DE TERRAIN RUE DU GRAND CHAMP N°2013-28 : ACQUISITION DE TERRAIN ROUTE DE LOUVOIS N°2013-29 : RETROCESSION PARTIE VOIE SAINT ELOI SEMCHA N°2013-30 : RENOUVELLEMENT MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE LA VEUVE VENTE TERRAIN RUE DES DATS Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 13 Mai |
| N°2013-31 : CONTRAT D’ETE 2013 N°2013-32 : VENTES PARCELLES ZB 380 ET ZB 284 RUE DES DATS N°2013-33 : ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D’AUTORISATION, AU TITRE DE L’EAU, DE REALISER LA PHASE II DE LA TRANCHE 1 DU BOULEVARD PERIPHERIQUE NORD-OUEST Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 17 Juin |
| N°2013-34 : DEPART EN RETRAITE MADAME REGNIER N°2013-35 : DEPART EN RETRAITE MADAME MAHEFAHOLY N°2013-36 : DEPART DE MADAME BERTAGNOLIO, PROFESSEUR DES ECOLES N°2013-37 : ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D’AUTORISATION DU PLAN DE GESTION PLURIANNUEL DES OPERATIONS DE DRAGAGE DES VOIES D’EAU DU LOT A N°2013-38 : BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS N°2013-39 : PRIX DE VENTE TERRAIN RUE DES GRANDS CHAMPS – SERVITUDE N°2013-40 : REGLE DE GESTION ORGANISATION DES CENTRES AERES N°2013-41 : CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DE LA RD1/GIRATOIRE RAVEL N°2013-42 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 11 Juillet |
| N°2013-43 : SUBVENTION 4 L TROPHY ASSOCIATION ARGONNE SAFARI N°2013-44 : DECISION MODIFICATIVE N° 2 N°2013-45 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A 30 HEURES HEBDOMADAIRES AGENT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Septembre |
| N°2013-46 : CONTRAT D’EMPLOI AVENIR N°2013-47 : EMPLOI DE VACATAIRE N°2013-48 : AVENANT 1 GROUPE MEDICAL N°2013-49 : ENQUETE PUBLIQUE EXPLOITATION PARC DE STOCKAGE DE LIQUIDES INFLAMMABLES SUR LE TERRITOIRE DE DAMPIERRE AU TEMPLE N°2013-50 : AVIS PROJET DU PLU ARRETE DE RECY Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 21 Octobre |
| N°2013-51 : DECISION MODIFICATIVE N°3 N°2013-52 : AVENANT 2 : GROUPE MEDICAL N°2013-53 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES N°2013-54 : SUPPRESSION DE POSTES N°2013-55 : Création de postes de surveillants d’études Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 19 Novembre |
| N°2013-56 : DECISION MODIFICATIVE N°4 N°2013-57 : DECISION MODIFICATIVE N°5 N°2013-58 : DECISION MODIFICATIVE N° 6 N°2013-59 : DECISION MODIFICATIVE N°7 N°2013-60 : Tarifs 2014 de la Salle des Fêtes N°2013-61 : Tarifs 2014 utilisation du complexe sportif N°2013-62 : Tarifs 2014 installation salles des fêtes N°2013-63 : Tarifs 2014 location des barnums N°2013-64 : Tarifs 2014 ancienne cantine et salle des aînés N°2013-65 : Approbation des statuts du SIEM N°2013-66 : Validation du programme d’actions de l’Agenda 21 N°2013-67 : Signature convention portage des repas à domicile avec le CCAS de Châlons N°2013-68 : Création du Zone Agricole Protégée N°2013-69 : Demande de participation de la CAC à l’aménagement du Clos Saint Martin N°2013-70 : N°2013-71 : Attribution compensation CAC 2013 Questions diverses Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Décembre |
| N°2013-72 : Tarifs 2014 de la cantine scolaire et de la garderie N°2013-73 : DECISION MODIFICATIVE N°8 N°2013-74 : DECISION MODIFICATIVE N°9 N°2013-75 : Clôture budget Marwal N°2013-76 : Subvention ERSM Danse N°2013-77 : Prise en charge ou non climatisation crèche N°2013-78 : Marché « aménagement Clos Saint Martin phase 2 » N°2013-79 : Achat cellules commerciales volume 2 N°2013-80 : Convention superposition de gestion des rives du canal Saint Martin Questions diverses Informations |
2012
Compte-rendu du conseil municipal du 24 Février |
| N°07-2012 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 BUDGET GENERAL ET BUDGETS ANNEXES N°08-2012 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET GENERAL 2011 ET DES BUDGETS ANNEXES N°09-2012 – TARIFS CONSOMMATION D’EAU 2011 – FACTURATION 2012 N°10-2012 – CLOTURE BUDGET ANNEXE « RESIDENCE CENTRE BOURG » N°11-2012 – ABANDON DU PROJET « LOTISSEMENT DES CASTORS » N°12-2012 – TRANSFERT PATRIMOINE BUDGET JEANNOT VERS BUDGET PRINCIPAL N°13-2012 – ANNULATION ARTICLE 4 DE LA DELIBERATION 39/2011 DU 18 NOVEMBRE 2011 N°14-2012 – CONTRAT D’ETUDE SOCIETE PROTECTAS N°15-2012 – PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS N°16-2012 – REPRESENTANT DE L’ASSOCIATION FONCIERE DE SAINT MARTIN Questions diverses Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Mars |
| N°2012-17 : Subventions aux associations N°2012-18 : Délégué au SIEM N°2012-19 : Délégué au SIAHMM N°2012-20 : Désignation membres commission d’Appel d’Offres N°2012-21 : Désignation membre commissions communales N°2012-22 : Désignation membre du CCAS N°2012-23 : Rectification approbation de la modification du PLU N°2012-24 : Redevance sur les étiages Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 13 Avril |
| N°2012-25 : Affectation des résultats 2011- budget de l’eau N°2012-26 : Affectation des résultats 2011- budget « Usine Marwal » N°2012-27 : Affectation des résultats 2011- budget général N°2012-28 : Affectation des résultats 2011- budget annexe « Activités commerciales et artisanales N°2012-29 : Vote des taux d’imposition 2012 N°2012-30 : Vote budget principal et budgets annexes N°2012-31 : Durée d’amortissement comptes 20418 et 205 N°2012-32 : Subvention Association « San Martin’s country club » N°2012-33 : Location studio – mandat agence N°2012-34 : Contrats d’été N°2012-35 : Convention France Télécom – SIEM IMPLANTATION D’UNE ANTENNE FREE Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 25 Mai |
| N°2012-36 : Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème Classe à 33 heures hebdomadaire N°2012-37 : Subvention exceptionnelle pour l’organisation des 40 ans du Football Club de Saint Martin N°2012-38 : Bail Free N°2012-39 : Adhésion des Grandes Loges à la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne N°2012-40 : Convention avec la Renaissance Immobilière Châlonnaise Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 15 Juin |
| N°2012-41 : Suppression de 2 postes d’Agent Technique de 2ème classe de 11 heures et de 22 heures suite à la création d’un poste à 33 heures N°2012-42 : Contrat d’apprentissage Bac Pro N°2012-43 : Avis sur le projet « Orsec- Plan Particulier d’Intervention (PPI) du site FM LOGISTIC N°2012-44 : Avis sur le projet d’exploiter des installations de traitement de matières de vidange et de transit de déchets hydrocarburés présenté par la société GUENEAU N°2012-45 : Achat propriété MARCHAL Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 10 Août |
| N°2012-46 : Achat parcelle ZB 391 MARCHAL N°2012-47 : Vente parcelle ZM 22 Lieu-dit « Les Cugnets » N°2012-48 : Numérotation de la Zone Industrielle Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 12 Octobre |
| N°2012-49 : Décision Modificative n°1 N°2012-50 : Cabinet EPI CONSEIL – Mission TLPE N°2012-51 : Décision Modificative n°2 N°2012-52 : Décision Modificative n°3 N°2012-53 : Décision Modificative n°4 N°2012-54 : Décision Modificative n°5 N°2012-55 : Décision Modificative n°6 N°2012-56 : Décision Modificative n°7 N°2012-57 : Décision Modificative n°8 N°2012-58 : Décision Modificative n°9 N°2012-59 : Décision Modificative n°10 N°2012-60 : Mise à jour du livret jaune et vert N°2012-61 : Convention avec la Poste – Boîtes CIDEX N°2012-62 : Subvention Eclairage Public ADEME N°2012-63 : Avenant n°1 – Aménagement de 2 cellules commerciales N°2012-64 : Projet « ORSEC – Plan particulier d’intervention de la Société ECOLAB à Châlons-en-Champagne » N°2012-65 : Enquête publique, au titre de la loi sur l’eau pour les travaux d’extension du parc industriel N°2012-66 : Groupement de commandes prestations d’entretien des bâtiments-vitrerie et prestations diverses Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 30 Octobre |
| N°2012-67 : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre du projet d’extension du parc industriel de Cités en Champagne |
Compte-rendu du conseil municipal du 16 Novembre |
| N°2012-68 : Attribution compensation Communauté d’Agglomération 2012 N°2012-69 : Approbation du PAVE N°2012-70 : Approbation des statuts du SIEM suite à déménagement Informations |
Compte-rendu du conseil municipal du 12 Décembre |
| N°2012-71 : Tarifs 2013 de la cantine scolaire et de la garderie N°2012-72 : Tarifs 2013 de la salle des fêtes N°2012-73 : Tarifs 2013 installation salle des fêtes N°2012-74 : Tarifs 2013 utilisation du complexe sportif N°2012-75 : Tarifs 2013 location des barnums N°2012-76 : Tarifs 2013 ancienne cantine et salle des aînés N°2012-77 : Décision modificative n°11 N°2012-78 : Décision modificative n°12 N°2012-79 : Décision modificative n°13 N°2012-80 : Mise en oeuvre du schéma départemental de la coopération intercommunale N°2012-81 : Bail emphytéotique Renaissance Immobilière Châlonnaise N°2012-82 : Vente parcelle ZB 391 N°2012-83 : Ventes parcelles ZB 380 et ZB 284 N°2012-84 : Dénomination d’une nouvelle rue N°2012-85 : Création d’un poste d’Adjoint Technique de 1ère classe Informations |
