Les comptes-rendus des conseils municipaux
16/12/2019
n°2019-68 Décisions modificatives n°6 budget principal
n°2019-69 Décisions modificatives n°7 budget principal
n°2019-70 Décisions modificatives n°3 budget des activités
n°2019-71 Avenants : Maison de santé pluridisciplinaire
n°2019-72 Tableau des effectifs du personnel
n°2019-73 Autorisation de signer le PV de mise à disposition des biens - transfert de compétence "eau" à la CAC
16/11/2019
N°2019-60 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2019
N°2019-61 Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes
N°2019-62 Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes
N°2019-62 Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes
N°2019-63 Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes
N°2019-64 Décisions modificatives n°4 budget principal
N°2019-65 Décisions modificatives n°5 budget principal
N°2019-66 Décisions modificatives n°2 budget des activités
N°2019-67 Décisions modificatives n°2 budget des activités
16/09/2019
N° 2019-45 Décisions modificatives : budget général
N° 2019-46 Décisions modificatives : budget général
N° 2019-47 Décisions modificatives : budget principal - subvention association des écoliers du Pré
N° 2019-48 Avenants : construction d'une maison de santé
N° 2019-49 Avenants : Rénovation de la petite salle des fêtes
N° 2019-50 Avenants : Réhabilitation de la grande salle des fêtes
N° 2019-51 Avis sur le projet de création d'une chambre funéraire
N° 2019-52 Echange de terrain
N° 2019-53 Servitude réseau électrique parcelle AC113
N° 2019-54 Changement des compteurs d'eau
02/08/2019
N°2019-44 Décisions modificatives : budget activités commerciales et artisanales
CM2019080215/07/2019
N°2019-39 Avenants : Construction maison de santé pluridisciplinaire
N°2019-40 Convention de vente en gros d’eau potable avec la ville de Châlons-en-Champagne
N°2019-41 Gestion des actes d’administration de la maison de santé pluridisciplinaire
N°2019-42 Motion relative à l’organisation territoriale de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution d’énergie
N°2019-43 Création d’un poste de jardinier dans le cadre du dispositif d’un Parcours Emploi Compétences (PEC)
17/06/2019
N°2019-32 : Avenants : Construction maison de santé pluridisciplinaire
N°2019-34 : Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
N°2019-35 : Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe
N°2019-36 : Groupement de commande : Fourniture d'électricité
N°2019-37 : Accord local de gouvernance
20/05/2019
N°2019-25 : Décisions modificatives
N°2019-26 : Avenant : Rénovation petite salle des fêtes
N°2019-27 : Avenant : Construction de la maison de santé pluridisciplinaire
N°2019-28 : Taux de promotion pour avancement de grade : Adjoint technique principal de 1ère classe
N°2019-29 : Taux de promotion pour avancement de grade : Rédacteur principal de 1ère classe
N°2019-30 : Approbation du règlement intérieur-personnel
N°2019-31 : Acquisition d’un terrain, route de Louvois : Création parking « Maison de santé pluridisciplinaire »
N°2019-32 : Demande de remise gracieuse sur débet pour l’ancien comptable de la commune
Informations
15/04/2019
N°2019-16 : Affectation des résultats du budget général
N°2019-17 : Affectation des résultats du budget des activités commerciales et artisanales
N°2019-18 : Affectation des résultats du budget eaux
N°2019-19 : Vote budget général et des budgets annexes 2019
N°2019-20 : Vote des taux d’imposition 2019
N°2019-21 : Subventions aux associations 2019
N°2019-22 : Durée d’amortissement compte 2051
N°2019-23 : Avenants réhabilitation de la grande salle des fêtes
N°2019-24 : Contrats d’été 2019
Informations
12/03/2019
Présentation du budget 2019 du CCAS
Présentation des décisions modificatives
N°2019-09 : Approbation des comptes de gestion 2018 du budget général et des budgets annexes
N°2019-10 : Vote des comptes administratifs 2018 du budget général et des budgets annexes
N°2019-11 : Résultat de l’appel d’offres « Réhabilitation de grande salle des fêtes »
N°2019-12 : Avenants : Rénovation petite salle des fêtes
N°2019-13 : Convention avec l’EURL des Prés pour la création d’une jachère mellifère
N°2019-14 : Attribution d’une subvention à l’association « potager public Saint-Martin-sur-le- Pré
N°2019-15 : Acquisition d’une partie de la parcelle AC0113
Informations
25/02/2019
- Présentation du compte administratif du CCAS 2018.
- Présentation du compte administratif du budget des activités 2018.
- Présentation du compte administratif du budget principal section investissement 2018.
- Présentation du compte administratif du budget eaux 2018.
- Présentation des propositions de décisions modificatives et de demande de subvention
- N°2019-03 : Tarifs de l’eau 2019
17/12/2018
N°2018-47 : Tarifs cantine scolaire et garderie
N°2018-48 : Tarifs complexe sportif - éclairage du terrain d’honneur
N°2018-49 : Décisions modificatives n°12 budget des activités commerciales et artisanales
N°2018-50 : Décisions modificatives n°13 budget principal
N°2018-51: Décisions modificatives n°14 budget principal
N°2018-52 : Décisions modificatives n°15 budget principal
N°2018-53 : Décisions modificatives n°16 budget eaux
N°2018-54 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-55 : Subvention à l’association du potager public de Saint-Martin-sur-le-Pré
N°2018-56 : Avis sur l’adhésion de la commune de Saint-Mard-les-Rouffy au SI de démoustication
N°2018-57 : Avis sur le projet du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn)
Questions diverses.
21/11/2018
N°2018-37 : Décisions modificatives n°8 budget principal
N°2018-38 : Décisions modificatives n°9 budget principal
N°2018-39 : Décisions modificatives n°10 budget principal
N°2018-40 : Décisions modificatives n°11 budget Eaux
N°2018-41 : Subvention exceptionnelle demandée par l’association « La Bricolerie »
N°2018-42 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
N°2018-43 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-44 : Choix de l’architecte : Réhabilitation de la grande salle des fêtes
N°2018-45 : Tableau des effectifs du personnel
N°2018-46 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Questions diverses.
15/10/2018
Rapport d’activités des services 2017 de la Communauté d’Agglomération de Châlons
Désignation des membres de la commission de contrôle (réforme de la gestion des listes électorales)
Questions diverses.
17/09/2018
N°2018-33 : Décisions modificatives n°6 budget principal
N°2018-34 : Décisions modificatives n°7 budget principal
N°2018-35 : Avis sur la consultation publique : Création d’un pôle technique environnemental sur le territoire de Châlons-en-Champagne
N°2018-36 : Choix des entreprises pour la rénovation de la petite salle des fêtes
Informations
Questions diverses.
06/08/2018
N°2018-32 : Création d’un poste de contractuel au service administratif
Questions diverses.
23/05/2018
N°2018-19 : Convention de la mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne (RGPD)
N°2018-20 : Appui à la mise en oeuvre de l’agenda accessibilité EPI conseil
N°2018-21 : Avenants 1 construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-22 : Décisions modificatives
N°2018-23 : Choix du maître d’oeuvre construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-24 : Subvention DETR – sollicitation contrat de ruralité
Questions diverses.
11/04/2018
N°2018-09 : Budget général affectation des résultats 2017
N°2018-10 : Budget des activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2017
N°2018-11 : Budget eaux affectation des résultats 2017
N°2018-12 : Vote du budget général et annexes 2018
N°2018-13 : Vote des taux d’imposition 2018
N°2018-14 : Subventions aux associations 2018
N°2018-15 : Durée d’amortissement 2051 du budget général
N°2018-16 : Durée d’amortissement du budget eaux
N°2018-17 Contrat d’été 2018
N°2018-18 Convention entre la mairie et le CCAS de Châlons de partenariat et financière relative à la mise en place d’actions envers les familles et les assistants maternels
Questions diverses.
21/03/2018
N°2018-07 : Approbation des comptes de gestion 2017
N°2018-08 : Vote des comptes administratif 2017 du budget général et des budgets annexes
Questions diverses.
19/02/2018
N°2018-03 : Tarifs de l’eau 2018
N°2018-04 : Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP
N°2018-05 : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire et fouilles archéologiques
N°2018-06 : Réalisation d’un emprunt pour la maison de santé pluridisciplinaire
Informations
15/01/2018
N°2018-01 : Décisions modificatives n°11 année 2017 budget principal
N°2018-02 : Décisions modificatives n°12 année 2017 budget eaux
Informations
18/12/2017
N°2017-43 : Décisions modificatives n°8 budget des activités commerciales et artisanales
N°2017-44 : Décisions modificatives n°9 budget principal
N°2017-45 : Décisions modificatives n°10 budget principal
N°2017-46 : Groupement de commandes fourniture et acheminement gaz naturel
N°2017-47 : Vente partie de la parcelle AB 450 située rue du Moulin : Fixer le prix et les m2 pour cette cession
N°2017-48 : Suppression du poste d’adjoint technique à 24 hebdomadaires
N°2017-49 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif de 25 heures à 17 h 30 : Suppression du poste
N°2017-50 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif de 25 heures à 17 h 30 : Création d’un poste d’adjoint administratif à 17 h 30
N°2017-51 : Tableau des effectifs
N°2017-52 : Modification de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2018
N°2017-53 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Informations
22/11/2017
N°2017-38 : Décisions modificatives n°5 budget principal
N°2017-39 : Décisions modificatives n°6 budget principal
N°2017-40 : Décisions modificatives n°7 budget des activités commerciales et artisanales
N°2017-41 : Transfert du terrain de la maison de santé pluridisciplinaire du budget général vers le budget des activités commerciales et artisanales
N°2017-42 : Changement d’opérateur télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
16/10/2017
N°2017-37 : Approbation du rapport 2017 de la C.L.E.C.T. et attribution de compensation
CM20171016
