Les comptes-rendus des conseils municipaux

02/06/2020

N°2020-15 : Affectation des résultats 2019 budget eau
N°2020-16 : Affectation des résultats 2019 budget général
N°2020-17 : Vote du budget général
N°2020-18 : Vote du budget général CCAS
N°2020-19 : Subventions aux associations
N°2020-20 : Durée d'amortissement compte 2051
N°2020-21 : Indemnité des élus
N°2020-22 : Indemnité de conseil du trésorier
N°2020-23 : Avenants réhabilitation grande salle des fêtes
N°2020-24 : Avenants construction dune maison de santé pluridisciplinaire
N°2020-25 : Recrutement d'un agent contractuel saisonnier

CM 20200602

23/05/2020

N°2020-12 Election du maire
N°2020-13 Détermination du nombre d'adjoints au maire
N°2020-14 Election des adjoints au maire

Compte rendu 20200523

02/03/2020

N°2020-09 Vote des comptes administratifs 2019 du budget général et des budgets annexes
N°2020-10 Approbation des ocmptes de gestion 2019 du budget général et des budgets annexes
N°2020-11 Tarifs cantine scolaire

CM 20200302

17/02/2020

N°2020-04 Avenants : réhabilitation de la salle des fêtes
N°2020-05 Règlement d'utilisation de la salle des fêtes
N°2020-06 Marché de groupement de commandes pour le marché relatif aux travaux de signalisation routière horizontale
N°2020-07 Marché de groupement de commandes pour le maché relatif à la fourniture et pose de signalisation routière verticale
N°2020-08 Départ en retraite

CM 20200217

20/01/2020

N°2020-01 Décisions modificatives n°4 budget des activités
N°2020-02 Avenant (architecte) : Maison de santé pluridisciplinaire
N°2020-03 Autorisation de signer la convention de partenariat et la convention technique et financière avec le conservatoire d'espaces naturels de Champagne-Ardenne

CM20200120

16/12/2019

n°2019-68 Décisions modificatives n°6 budget principal
n°2019-69 Décisions modificatives n°7 budget principal
n°2019-70 Décisions modificatives n°3 budget des activités
n°2019-71 Avenants : Maison de santé pluridisciplinaire
n°2019-72 Tableau des effectifs du personnel
n°2019-73 Autorisation de signer le PV de mise à disposition des biens - transfert de compétence "eau" à la CAC

CM20191216

16/11/2019

N°2019-60 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2019
N°2019-61 Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes
N°2019-62 Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes
N°2019-62 Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes
N°2019-63 Avenants : Réhabilitation grande salle des fêtes
N°2019-64 Décisions modificatives n°4 budget principal
N°2019-65 Décisions modificatives n°5 budget principal
N°2019-66 Décisions modificatives n°2 budget des activités
N°2019-67 Décisions modificatives n°2 budget des activités

CM20191118

16/09/2019

N° 2019-45 Décisions modificatives : budget général
N° 2019-46 Décisions modificatives : budget général
N° 2019-47 Décisions modificatives : budget principal - subvention association des écoliers du Pré
N° 2019-48 Avenants : construction d'une maison de santé
N° 2019-49 Avenants : Rénovation de la petite salle des fêtes
N° 2019-50 Avenants : Réhabilitation de la grande salle des fêtes
N° 2019-51 Avis sur le projet de création d'une chambre funéraire
N° 2019-52 Echange de terrain 
N° 2019-53 Servitude réseau électrique parcelle AC113
N° 2019-54 Changement des compteurs d'eau

CM20190916

02/08/2019

N°2019-44 Décisions modificatives : budget activités commerciales et artisanales

CM20190802

15/07/2019

N°2019-39 Avenants : Construction maison de santé pluridisciplinaire
N°2019-40 Convention de vente en gros d’eau potable avec la ville de Châlons-en-Champagne
N°2019-41 Gestion des actes d’administration de la maison de santé pluridisciplinaire
N°2019-42 Motion relative à l’organisation territoriale de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution d’énergie
N°2019-43 Création d’un poste de jardinier dans le cadre du dispositif d’un Parcours Emploi Compétences (PEC)

CM20190715

17/06/2019

N°2019-32 : Avenants : Construction maison de santé pluridisciplinaire
N°2019-34 : Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
N°2019-35 : Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe
N°2019-36 : Groupement de commande : Fourniture d'électricité
N°2019-37 : Accord local de gouvernance

CM20190617

20/05/2019

N°2019-25 : Décisions modificatives
N°2019-26 : Avenant : Rénovation petite salle des fêtes
N°2019-27 : Avenant : Construction de la maison de santé pluridisciplinaire
N°2019-28 : Taux de promotion pour avancement de grade : Adjoint technique principal de 1ère classe
N°2019-29 : Taux de promotion pour avancement de grade : Rédacteur principal de 1ère classe
N°2019-30 : Approbation du règlement intérieur-personnel
N°2019-31 : Acquisition d’un terrain, route de Louvois : Création parking « Maison de santé pluridisciplinaire »
N°2019-32 : Demande de remise gracieuse sur débet pour l’ancien comptable de la commune
Informations

CM20190520

15/04/2019

N°2019-16 : Affectation des résultats du budget général
N°2019-17 : Affectation des résultats du budget des activités commerciales et artisanales
N°2019-18 : Affectation des résultats du budget eaux
N°2019-19 : Vote budget général et des budgets annexes 2019
N°2019-20 : Vote des taux d’imposition 2019
N°2019-21 : Subventions aux associations 2019
N°2019-22 : Durée d’amortissement compte 2051
N°2019-23 : Avenants réhabilitation de la grande salle des fêtes
N°2019-24 : Contrats d’été 2019
Informations

CM20190415

12/03/2019

Présentation du budget 2019 du CCAS
Présentation des décisions modificatives
N°2019-09 : Approbation des comptes de gestion 2018 du budget général et des budgets annexes
N°2019-10 : Vote des comptes administratifs 2018 du budget général et des budgets annexes
N°2019-11 : Résultat de l’appel d’offres « Réhabilitation de grande salle des fêtes »
N°2019-12 : Avenants : Rénovation petite salle des fêtes
N°2019-13 : Convention avec l’EURL des Prés pour la création d’une jachère mellifère
N°2019-14 : Attribution d’une subvention à l’association « potager public Saint-Martin-sur-le- Pré
N°2019-15 : Acquisition d’une partie de la parcelle AC0113
Informations

CM20190312

25/02/2019

- Présentation du compte administratif du CCAS 2018.
- Présentation du compte administratif du budget des activités 2018.
- Présentation du compte administratif du budget principal section investissement 2018.
- Présentation du compte administratif du budget eaux 2018.
- Présentation des propositions de décisions modificatives et de demande de subvention
- N°2019-03 : Tarifs de l’eau 2019

CM20190225

21/01/2019

- Demande de subventions réhabilitation de la salle des fêtes

CM20190121

15/01/2019

- Maison de santé pluridisciplinaire extension

CM20190115

17/12/2018

N°2018-47 : Tarifs cantine scolaire et garderie
N°2018-48 : Tarifs complexe sportif - éclairage du terrain d’honneur
N°2018-49 : Décisions modificatives n°12 budget des activités commerciales et artisanales
N°2018-50 : Décisions modificatives n°13 budget principal
N°2018-51: Décisions modificatives n°14 budget principal
N°2018-52 : Décisions modificatives n°15 budget principal
N°2018-53 : Décisions modificatives n°16 budget eaux
N°2018-54 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-55 : Subvention à l’association du potager public de Saint-Martin-sur-le-Pré
N°2018-56 : Avis sur l’adhésion de la commune de Saint-Mard-les-Rouffy au SI de démoustication
N°2018-57 : Avis sur le projet du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn)
Questions diverses.

CM20181217

21/11/2018

N°2018-37 : Décisions modificatives n°8 budget principal
N°2018-38 : Décisions modificatives n°9 budget principal
N°2018-39 : Décisions modificatives n°10 budget principal
N°2018-40 : Décisions modificatives n°11 budget Eaux
N°2018-41 : Subvention exceptionnelle demandée par l’association « La Bricolerie »
N°2018-42 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
N°2018-43 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-44 : Choix de l’architecte : Réhabilitation de la grande salle des fêtes
N°2018-45 : Tableau des effectifs du personnel
N°2018-46 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Questions diverses.

CM20181121

15/10/2018

Rapport d’activités des services 2017 de la Communauté d’Agglomération de Châlons
Désignation des membres de la commission de contrôle (réforme de la gestion des listes électorales)
Questions diverses.

CM20181015

17/09/2018

N°2018-33 : Décisions modificatives n°6 budget principal
N°2018-34 : Décisions modificatives n°7 budget principal
N°2018-35 : Avis sur la consultation publique : Création d’un pôle technique environnemental sur le territoire de Châlons-en-Champagne
N°2018-36 : Choix des entreprises pour la rénovation de la petite salle des fêtes
Informations
Questions diverses.

CM20180917

06/08/2018

N°2018-32 : Création d’un poste de contractuel au service administratif
Questions diverses.

CM20180806

23/05/2018

N°2018-19 : Convention de la mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne (RGPD)
N°2018-20 : Appui à la mise en oeuvre de l’agenda accessibilité EPI conseil
N°2018-21 : Avenants 1 construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-22 : Décisions modificatives
N°2018-23 : Choix du maître d’oeuvre construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-24 : Subvention DETR – sollicitation contrat de ruralité
Questions diverses.

CM20180523

11/04/2018

N°2018-09 : Budget général affectation des résultats 2017
N°2018-10 : Budget des activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2017
N°2018-11 : Budget eaux affectation des résultats 2017
N°2018-12 : Vote du budget général et annexes 2018
N°2018-13 : Vote des taux d’imposition 2018
N°2018-14 : Subventions aux associations 2018
N°2018-15 : Durée d’amortissement 2051 du budget général
N°2018-16 : Durée d’amortissement du budget eaux
N°2018-17 Contrat d’été 2018
N°2018-18 Convention entre la mairie et le CCAS de Châlons de partenariat et financière relative à la mise en place d’actions envers les familles et les assistants maternels
Questions diverses.

CM20180411

21/03/2018

N°2018-07 : Approbation des comptes de gestion 2017
N°2018-08 : Vote des comptes administratif 2017 du budget général et des budgets annexes
Questions diverses.

CM20180321
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