Les comptes-rendus des conseils municipaux

15/04/2019

N°2019-16 : Affectation des résultats du budget général
N°2019-17 : Affectation des résultats du budget des activités commerciales et artisanales
N°2019-18 : Affectation des résultats du budget eaux
N°2019-19 : Vote budget général et des budgets annexes 2019
N°2019-20 : Vote des taux d’imposition 2019
N°2019-21 : Subventions aux associations 2019
N°2019-22 : Durée d’amortissement compte 2051
N°2019-23 : Avenants réhabilitation de la grande salle des fêtes
N°2019-24 : Contrats d’été 2019
Informations

CM20190415

12/03/2019

Présentation du budget 2019 du CCAS
Présentation des décisions modificatives
N°2019-09 : Approbation des comptes de gestion 2018 du budget général et des budgets annexes
N°2019-10 : Vote des comptes administratifs 2018 du budget général et des budgets annexes
N°2019-11 : Résultat de l’appel d’offres « Réhabilitation de grande salle des fêtes »
N°2019-12 : Avenants : Rénovation petite salle des fêtes
N°2019-13 : Convention avec l’EURL des Prés pour la création d’une jachère mellifère
N°2019-14 : Attribution d’une subvention à l’association « potager public Saint-Martin-sur-le- Pré
N°2019-15 : Acquisition d’une partie de la parcelle AC0113
Informations

CM20190312

25/02/2019

- Présentation du compte administratif du CCAS 2018.
- Présentation du compte administratif du budget des activités 2018.
- Présentation du compte administratif du budget principal section investissement 2018.
- Présentation du compte administratif du budget eaux 2018.
- Présentation des propositions de décisions modificatives et de demande de subvention
- N°2019-03 : Tarifs de l’eau 2019

CM20190225

21/01/2019

- Demande de subventions réhabilitation de la salle des fêtes

CM20190121

15/01/2019

- Maison de santé pluridisciplinaire extension

CM20190115

17/12/2018

N°2018-47 : Tarifs cantine scolaire et garderie
N°2018-48 : Tarifs complexe sportif - éclairage du terrain d’honneur
N°2018-49 : Décisions modificatives n°12 budget des activités commerciales et artisanales
N°2018-50 : Décisions modificatives n°13 budget principal
N°2018-51: Décisions modificatives n°14 budget principal
N°2018-52 : Décisions modificatives n°15 budget principal
N°2018-53 : Décisions modificatives n°16 budget eaux
N°2018-54 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-55 : Subvention à l’association du potager public de Saint-Martin-sur-le-Pré
N°2018-56 : Avis sur l’adhésion de la commune de Saint-Mard-les-Rouffy au SI de démoustication
N°2018-57 : Avis sur le projet du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn)
Questions diverses.

CM20181217

21/11/2018

N°2018-37 : Décisions modificatives n°8 budget principal
N°2018-38 : Décisions modificatives n°9 budget principal
N°2018-39 : Décisions modificatives n°10 budget principal
N°2018-40 : Décisions modificatives n°11 budget Eaux
N°2018-41 : Subvention exceptionnelle demandée par l’association « La Bricolerie »
N°2018-42 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
N°2018-43 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-44 : Choix de l’architecte : Réhabilitation de la grande salle des fêtes
N°2018-45 : Tableau des effectifs du personnel
N°2018-46 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Questions diverses.

CM20181121

15/10/2018

Rapport d’activités des services 2017 de la Communauté d’Agglomération de Châlons
Désignation des membres de la commission de contrôle (réforme de la gestion des listes électorales)
Questions diverses.

CM20181015

17/09/2018

N°2018-33 : Décisions modificatives n°6 budget principal
N°2018-34 : Décisions modificatives n°7 budget principal
N°2018-35 : Avis sur la consultation publique : Création d’un pôle technique environnemental sur le territoire de Châlons-en-Champagne
N°2018-36 : Choix des entreprises pour la rénovation de la petite salle des fêtes
Informations
Questions diverses.

CM20180917

06/08/2018

N°2018-32 : Création d’un poste de contractuel au service administratif
Questions diverses.

CM20180806

23/05/2018

N°2018-19 : Convention de la mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne (RGPD)
N°2018-20 : Appui à la mise en oeuvre de l’agenda accessibilité EPI conseil
N°2018-21 : Avenants 1 construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-22 : Décisions modificatives
N°2018-23 : Choix du maître d’oeuvre construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
N°2018-24 : Subvention DETR – sollicitation contrat de ruralité
Questions diverses.

CM20180523

11/04/2018

N°2018-09 : Budget général affectation des résultats 2017
N°2018-10 : Budget des activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2017
N°2018-11 : Budget eaux affectation des résultats 2017
N°2018-12 : Vote du budget général et annexes 2018
N°2018-13 : Vote des taux d’imposition 2018
N°2018-14 : Subventions aux associations 2018
N°2018-15 : Durée d’amortissement 2051 du budget général
N°2018-16 : Durée d’amortissement du budget eaux
N°2018-17 Contrat d’été 2018
N°2018-18 Convention entre la mairie et le CCAS de Châlons de partenariat et financière relative à la mise en place d’actions envers les familles et les assistants maternels
Questions diverses.

CM20180411

21/03/2018

N°2018-07 : Approbation des comptes de gestion 2017
N°2018-08 : Vote des comptes administratif 2017 du budget général et des budgets annexes
Questions diverses.

CM20180321

19/02/2018

N°2018-03 : Tarifs de l’eau 2018
N°2018-04 : Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP
N°2018-05 : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire et fouilles archéologiques
N°2018-06 : Réalisation d’un emprunt pour la maison de santé pluridisciplinaire
Informations

CM20180219

15/01/2018

N°2018-01 : Décisions modificatives n°11 année 2017 budget principal
N°2018-02 : Décisions modificatives n°12 année 2017 budget eaux
Informations

CM20180115

18/12/2017

N°2017-43 : Décisions modificatives n°8 budget des activités commerciales et artisanales
N°2017-44 : Décisions modificatives n°9 budget principal
N°2017-45 : Décisions modificatives n°10 budget principal
N°2017-46 : Groupement de commandes fourniture et acheminement gaz naturel
N°2017-47 : Vente partie de la parcelle AB 450 située rue du Moulin : Fixer le prix et les m2 pour cette cession
N°2017-48 : Suppression du poste d’adjoint technique à 24 hebdomadaires
N°2017-49 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif de 25 heures à 17 h 30 : Suppression du poste
N°2017-50 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif de 25 heures à 17 h 30 : Création d’un poste d’adjoint administratif à 17 h 30
N°2017-51 : Tableau des effectifs
N°2017-52 : Modification de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2018
N°2017-53 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Informations

CM20171218

22/11/2017

N°2017-38 : Décisions modificatives n°5 budget principal
N°2017-39 : Décisions modificatives n°6 budget principal
N°2017-40 : Décisions modificatives n°7 budget des activités commerciales et artisanales
N°2017-41 : Transfert du terrain de la maison de santé pluridisciplinaire du budget général vers le budget des activités commerciales et artisanales
N°2017-42 : Changement d’opérateur télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

CM20171122

16/10/2017

N°2017-37 : Approbation du rapport 2017 de la C.L.E.C.T. et attribution de compensation

CM20171016

12/09/2017

N°2017-32 : Décisions Modificatives n°3 budget principal
N°2017-33 : Décisions Modificatives n°4 budget principal
N°2017-34 : Choix de l’architecte – Maison de santé pluridisciplinaire
N°2017-35 : Convention de servitude GRDF Le Moivrier et Le Travers de Saint Martin
N°2017-36 : Vente de terrain – rue du Moulin
Informations

CM20170912

24/07/2017

N°2017-29 : Approbation modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
N°2017-30 : Contrat d’apprentissage BAC PRO
N°2017-31 : Décisions modificatives n°2
Informations

CM20170724

30/06/2017

N°2017-28 : Avis sur le projet de création d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)
Informations

CM20170630

19/06/2017

N°2017-26 : Décisions modificatives
N°2017-27 : Contrat en alternance
Informations

CM20170619

15/05/2017

N°2017-22 : Acquisition parcelle AC 192
N°2017-23 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
N°2017-16 : Projet d’une maison de santé
N°2017-25 : Groupement de commande : Eclairage Publique
Questions diverses.
Informations

CM20170515

12/04/2017

N°2017-14 : Budget général affectation des résultats 2016
N°2017-15 : Budget eaux affectation des résultats 2016
N°2017-16 : Budget annexe activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2016
N°2017-17 : Vote budget général et budgets annexes 2017
N°2017-18 : Vote des taux d’imposition 2017
N°2017-19 : Subventions aux associations
N°2017-20 : Durée d’amortissement compte 2051
N°2017-21 : Contrats d’été 2017
Questions diverses.

CM20170412

27/03/2017

N°2017-13 : Périmètre définitif et demande officielle de la création d’une ZAP au Préfet
Questions diverses.

CM20170327
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