Commune de Saint Martin sur le Pré
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Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 18/03/2016

N°2016-10 : Vote des comptes administratifs 2015 du budget général et des budgets annexes

N°2016-11 : Approbation des comptes de gestion 2015 du budget général et budgets annexes

N°2016-12 : Avis sur l’enquête publique : Usine de recyclage de films plastiques (SAS MACHAON)

N°2016-13 : Avis sur l’enquête publique : Construction d’une unité de méthanisation (SARL Centrale BIOGAZ du Châlonnais)

N°2016-14 : Avenant : Construction d’un restaurant d’entreprise

N°2016-15 : Avenant : Extension de la maison des jeunes

N°2016-16 : Bail : 9 rue Clovis Jacquiert

N°2016-17 : Proposition de l’étude de zonage d’assainissement

N°2016-18 : Adhésion au groupement de commandes pour le marché relatif aux travaux de signalisation routière horizontale

N°2016-19 : Adhésion au groupement de commandes pour le marché relatif à la fourniture  et pose de matériel de signalisation  routière verticale

N°2016-20 : Mise à jour du PCS

N°2016-21 Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

PV du 14 mars

Séance du 18/01/2016

N°2016-01 : Création d’un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité)

N°2016-02 : Création d’un poste d’Adjoint technique de 2ème classe à temps complet, spécialité : Espaces verts

N°2016-03 : Suppression du poste de technicien principal de 2ème classe et modification du tableau des effectifs

N°2016-04 : Construction d’un restaurant d’entreprises

N°2016-05 : Pré-étude et établissement du cahier des charges de l’architecte pour la halle, chemin des Sports

N°2016-07 : Choix du maître œuvre – architecte pour la halle

Questions diverses.

PV du 18 janvier 2016

Séance du 14/12/2015

N°2015-65 : Tarifs cantine et garderie

N°2015-66 : Tarifs salles des fêtes

N°2015-67 : Tarifs ancienne cantine et salle des aînés

N°2015-68 : Tarif installation

N°2015-69 : Tarifs utilisation complexe sportif

N°2015-70 : Tarifs des barnums

N°2015-71 : Décision modificative n°10 – Budget activités commerciales et artisanales

N°2015-72 : Décision modificative n°11 – Budget Eaux

N°2015-73 : Décision modificative n°12 – Budget Général

N°2015-74 : Recrutement et rémunération des agents chargés du recensement

N°2015-75 : Convention groupement de commandes vidéo protection

N°2015-76 : Avenant relatif à la convention de mise à disposition de services BLV entre la CAC et la commune

N°2015-77 : Maintien du montant du régime indemnitaire au titre de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise

N°2015-78 : Avenant relatif au bail de la crèche « La Souris Verte »

Questions diverses.

PV du 14 décembre 2015

Séance du 23/11/2015

N°2015-59 : Décisions modificatives n°7 budget principal

N°2015-60 : Décisions modificatives n°8 budget principal

N°2015-61 : Décisions modificatives n°9 budget des activités commerciales et artisanales

N°2015-62 : Tableau des effectifs

N°2015-63 : Approbation du rapport 2015 de la C.L.E.C.T

N°2015-64 : Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Marne

Questions diverses.

PV du 16 novembre 2015

Séance du 19/10/2015

N°2015-55 : Nouvelle tarification TLPE 2015 – Budget 2016

N°2015-56 : Avenant des futurs ateliers municipaux

N°2015-57 : Avenant des futurs ateliers municipaux

N°2015-58 : Approbation du schéma de mutualisation des services de la CAC

Questions diverses.

PV du 19 octobre 2015

Séance du 14/09/2015

N°2015-47 : Décision modificative n°2 – budget principal

N°2015-48 : Décision modificative n°3 – budget principal

N°2015-49 : Décision modificative n°4 – budget principal

N°2015-50 : Décision modificative n°5 – budget activités commerciales et artisanales

N°2015-51 : Décision modificative n°6 – budget activités commerciales et artisanales

N°2015-52 : Demande de report de délai pour l’agenda d’accessibilité

N°2015-54 : Exonération TFPB dans les Zones de Restructuration de la Défense

Questions diverses

PV du 14 septembre 2015

Séance du 31/07/2015

N°2015-33 : Signature bail logement de fonctions

N°2015-34 : Signature convention avec Profession Sport et Loisirs pour l’animation des NAP

N°2015-35 : Subvention exceptionnelle demandée par l’école

N°2015-36 : Réaffectation de la subvention de la sous-section boules au club des Aînés

N°2015-37 : Décision modificative n°01

N°2015-38 : Signature convention avec l’ERSM basket pour l’animation des NAP

N°2015-39 : Avenants : Aménagement des ateliers municipaux

N°2015-40 : Avenant : Aménagement des ateliers municipaux

N°2015-41 : Signature contrat d’apprentissage

N°2015-42 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Châlons

N°2015-43 : Vente parcelle : Rue Gabriel DEBIN

N°2015-44 : Groupement de commande des marchés d’électricité

N°2015-45 : Tarifs des Nouveaux Activités Périscolaires

N°2015-46 : Aménagement : Restauration collective

 

PV du 31 juillet 2015

Séance du 15/06/2015

N°2015-28 : Signature convention de mise à disposition de « service droit des sols » avec la Communauté d’Agglomération de Châlons

N°2015-29 : Réalisation d’un emprunt

N°2015-30 : Cession de terrains communaux

N°2015-31 : Etablissement de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction

N°2015-32 : Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe

Questions diverses

PV du 15 juin 2015

Séance du 18/05/2015

N°2015-24 : Contrat d’été 2015

N°2015-25 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

N°2015-26 : Choix architecte aménagement de la cellule commerciale (traiteur)

N°2015-27 : Aménagement de la cellule commerciale (traiteur)

Questions diverses

Compte-rendu Du CM du 18/05/2015

Séance du 14/04/2015

N°2015-13 : Budget général : Affectation des résultats 2014

N°2015-14 : Budget activités commerciales et artisanales : Affectation des résultats 2014

N°2015-15 : Budget Eaux : Affectation des résultats 2014

N°2015-16 : Vote du budget général et budgets annexes 2015

N°2015-17 : Vote des taux d’imposition 2015

N°2015-18 : Subventions aux associations 2015

N°2015-19 : Durée d’amortissement compte 2051 (budget général)

N°2015-20 : Durée d’amortissement (budget Eaux)

N°2015-21 : Création d’un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité)

N°2015-22 : Réalisation d’un emprunt auprès des banques

N°2015-23 : Adoption des règlements périscolaires

Compte-rendu Du CM du 14/04/2015