Commune de Saint Martin sur le Pré
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Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 20/03/2017

N°2017-09 : Approbation des comptes de gestion 2016

N°2017-10 : Vote des comptes administratif 2016 du budget général et des budgets annexes

N°2017-11 : Renégociation contrats assurance

N°2017-12 : Avenants : Construction d’une halle

Questions diverses.

 

Séance du 20/03/2017

Séance du 20/02/2017

N°2017-05 : Tarifs de l’eau 2017

N°2017-06 : Lancement d’une procédure formalisée pour des prestations de nettoyage et entretien des bâtiments « Vitrerie et interventions diverses » et constitution d’un groupement de commande

N°2017-07 : Transfert automatique de la compétence PLU à la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne

N°2017-08 : Mise à disposition de la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne des voiries d’intérêt communautaire de la commune

Questions diverses.

Séance du 20/02/2017

Séance du 19/01/2017

N°2017-01 : Convention relative à l’attribution d’un concours financier au Football Club de Saint Martin

N°2017-02 : Décision Modificative n° 10 budget eaux

N°2017-03 : Nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne (SIEM)

N°2017-04 : Désignation représentant à la C.L.E.C.T nouvelle CAC

Questions diverses.

PV du 19/01/17

Séance du 19/12/2016

N°2016-63 : Décision Modificative n° 8 budget principal

N°2016-64 : Décision Modificative n° 9 budget principal

N°2016-65 : Mise en place du régime indemnitaire

Questions diverses.

PV du 19/12/16

Séance du 21/11/2016

N°2016-55 Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP

N°2016-56 avenants : Extension maison des jeunes

N°2016-57 Décisions modificatives n°6 budget principal

N°2016-58 Décisions modificatives n°7 budget principal

N°2016-59 Tableau des effectifs

N°2016-60 Avis d’enquête publique : Modification de l’arrêté préfectoral du 16 septembre 2006 ECOLAB

N°2016-61 APPROBATION DU RAPPORT 2016 DE LA CLECT

N°2016-62 Accord local de gouvernance de la nouvelle CAC et pacte de neutralité fiscal et budgétaire

Questions diverses.

PV du 21/11/16

Séance du 17/10/2016

TLPE

Rapport d’activités des services  de la Communauté d’Agglomération de Châlons pour 2015

Questions diverses.

PV du 17/10/16

Séance du 22/08/2016

N°2016-46 : Décisions Modificatives n°3 budget principal

N°2016-47 : Décisions Modificatives n°4 budget principal

N°2016-48 : Décisions Modificatives n°5 budget activités commerciales et artisanales

N°2016-49 : Avenants : Extension de la maison des jeunes

N°2016-50 : Avenants : Restaurant d’entreprises

N°2016-51 : Subvention exceptionnelle Animons Saint Martin

N°2016-52 : Subvention exceptionnelle Tennis Club de Saint Martin

N°2016-53 : Contrat d’apprentissage

N°2016-54 : Convention de fonctionnement de service commun (Pôle aménagement et urbanisme)

Questions diverses.

 

PV du 22 août 2016

Séance du 11/07/2016

N°2016-40 : Indemnité de conseil du Trésorier N°2016-40 : Indemnité de conseil du Trésorier

N°2016-41 : Avenants « Extension de la maison des jeunes »

N°2016-42 : Réaffectation du local des aînés, rue des Dâts

N°2016-43 : TLPE

N°2016-44 : Retenue de garantie SP Entreprise : Marché ancienne gare CBR

N°2016-45 : Vidéo protection demande de subvention

Questions diverses.

PV du 11 juillet 2016

Séance du 30/05/2016

N°2016-32 : Avenant : Restaurant d’entreprise – lot 5 «Electricité »

N°2016-33 : Avenant : Restaurant d’entreprise – lot 3 «Charpente métallique bardage »

N°2016-34 : Restaurant d’entreprise – devis

N°2016-35 : Subvention San Martin’s country club

N°2016-36 : Subvention exceptionnelle : Ecole Intercommunale de Musique

N°2016-37 : Subvention exceptionnelle : Commune de Saint Martin le Beau

N°2016-38 : Accord de principe sur la proposition d’archivage : Inscription de l’intervention au budget 2017

Questions diverses.

PV du 30 mai 2016

Séance du 14/04/2016

N°2016-22 : Budget général Affectation des résultats

N°2016-23 : Budget annexe activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2015

N°2016-24 : Budget eaux affectation des résultats 2015

N°2016-25 : Vote budget général et budgets annexes 2016

N°2016-26 : Vote des taux d’imposition 2016

N°2016-27 : Subventions aux associations

N°2016-28 : Durée d’amortissement compte 2051

N°2016-29 : Durée d’amortissement budget Eaux

N°2016-30 : Décision modificative n°1 budget général

Questions diverses.

PV du 14 mars