Commune de Saint Martin sur le Pré
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Cartographie
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Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 18/12/2017

N°2017-43 : Décisions modificatives n°8 budget des activités commerciales et artisanales

N°2017-44 : Décisions modificatives n°9 budget principal

N°2017-45 : Décisions modificatives n°10 budget principal

N°2017-46 : Groupement de commandes fourniture et acheminement gaz naturel

N°2017-47 : Vente partie de la parcelle AB 450 située rue du Moulin : Fixer le prix et les m2 pour cette cession

N°2017-48 : Suppression du poste d’adjoint technique à 24 hebdomadaires

N°2017-49 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif  de 25 heures à 17 h 30 : Suppression du poste

N°2017-50 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif  de 25 heures à 17 h 30 : Création d’un poste d’adjoint administratif à 17 h 30

N°2017-51 : Tableau des effectifs

N°2017-52 : Modification de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2018

N°2017-53 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Informations

Séance du 18/12/2017

Séance du 22/11/2017

N°2017-38 : Décisions modificatives n°5 budget principal

N°2017-39 : Décisions modificatives n°6 budget principal

N°2017-40 : Décisions modificatives n°7 budget des activités commerciales et artisanales

N°2017-41 : Transfert du terrain de la maison de santé pluridisciplinaire du budget général vers le budget des activités commerciales et artisanales

N°2017-42 : Changement d’opérateur télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

Séance du 22/11/2017

Séance du 16/10/2017

N°2017-37 : Approbation du rapport 2017 de la C.L.E.C.T. et attribution de compensation

Séance du 16/10/2017

Séance du 14/09/2017

N°2017-32 : Décisions Modificatives n°3 budget principal

N°2017-33 : Décisions Modificatives n°4 budget principal

N°2017-34 : Choix de l’architecte – Maison de santé pluridisciplinaire

N°2017-35 : Convention de servitude GRDF Le Moivrier et Le Travers de Saint Martin

N°2017-36 : Vente de terrain – rue du Moulin

Informations

Séance du 12/09/2017

Séance du 24/07/2017

N°2017-29 : Approbation modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

N°2017-30 : Contrat d’apprentissage BAC PRO

N°2017-31 : Décisions modificatives n°2

Informations

 

Séance du 24/07/2017

Séance du 30/06/2017

N°2017-28 : Avis sur le projet de création d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)

Informations

Séance du 30/06/2017

Séance du 23/06/2017

N°2017-26 : Décisions modificatives

N°2017-27 : Contrat en alternance

Informations

Séance du 19/06/2017

Séance du 15/05/2017

N°2017-22 : Acquisition parcelle AC 192

N°2017-23 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

N°2017-16 : Projet d’une maison de santé

N°2017-25 : Groupement de commande : Eclairage Publique

Questions diverses.

Informations

Séance du 15/05/2017

Séance du 12/04/2017

N°2017-14 : Budget général affectation des résultats 2016

N°2017-15 : Budget eaux affectation des résultats 2016

N°2017-16 : Budget annexe activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2016

N°2017-17 : Vote budget général et budgets annexes 2017

N°2017-18 : Vote des taux d’imposition 2017

N°2017-19 : Subventions aux associations

N°2017-20 : Durée d’amortissement compte 2051

N°2017-21 : Contrats d’été 2017

Questions diverses.

Séance du 12/04/2017

Séance du 27/03/2017

N°2017-13 : Périmètre définitif et demande officielle de la création d’une ZAP au Préfet

Questions diverses.

Séance du 27/03/2017