Commune de Saint Martin sur le Pré
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Téléthon 2018 bandeau de

Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 21/11/2018

N°2018-37 : Décisions modificatives n°8 budget principal

N°2018-38 : Décisions modificatives n°9 budget principal

N°2018-39 : Décisions modificatives n°10 budget principal

N°2018-40 : Décisions modificatives n°11 budget Eaux

N°2018-41 : Subvention exceptionnelle demandée par l’association « La Bricolerie »

N°2018-42 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

N°2018-43 : Avenants : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

N°2018-44 : Choix de l’architecte : Réhabilitation de la grande salle des fêtes

N°2018-45 : Tableau des effectifs du personnel

N°2018-46 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Questions diverses.

Séance du 21/11/18

Séance du 15/10/2018

Rapport d’activités des services 2017 de la Communauté d’Agglomération de Châlons

Désignation des membres de la commission de contrôle (réforme de la gestion des listes électorales)

Questions diverses.

Séance du 157/10/18

Séance du 17/09/2018

N°2018-33 : Décisions modificatives n°6 budget principal

N°2018-34 : Décisions modificatives n°7 budget principal

N°2018-35 : Avis sur la consultation publique : Création d’un pôle technique environnemental sur le territoire de Châlons-en-Champagne

N°2018-36 : Choix des entreprises pour la rénovation de la petite salle des fêtes

Informations

Questions diverses.

Séance du 17/09/18

Séance du 06/08/2018

N°2018-32 : Création d’un poste de contractuel au service administratif

Questions diverses.

Séance du 06/08/18

Séance du 23/05/2018

N°2018-19 : Convention de la mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne (RGPD)

N°2018-20 : Appui à la mise en oeuvre de l’agenda accessibilité EPI conseil

N°2018-21 : Avenants 1 construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

N°2018-22 : Décisions modificatives

N°2018-23 : Choix du maître d’oeuvre construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

N°2018-24 : Subvention DETR – sollicitation contrat de ruralité

Questions diverses.

Séance du 23/05/18

Séance du 11/04/2018

N°2018-09 : Budget général affectation des résultats 2017

N°2018-10 : Budget des activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2017

N°2018-11 : Budget eaux affectation des résultats 2017

N°2018-12 : Vote du budget général et annexes 2018

N°2018-13 : Vote des taux d’imposition 2018

N°2018-14 : Subventions aux associations 2018

N°2018-15 : Durée d’amortissement 2051 du budget général

N°2018-16 : Durée d’amortissement du budget eaux

N°2018-17 Contrat d’été 2018

N°2018-18 Convention entre la mairie et le CCAS de Châlons de partenariat et financière relative à la mise en place d’actions envers les familles et les assistants maternels

Questions diverses.

Séance du 11/04/18

Séance du 21/03/2018

N°2018-07 : Approbation des comptes de gestion 2017

N°2018-08 : Vote des comptes administratif 2017 du budget général et des budgets annexes

Questions diverses.

Séance du 21/03/18

Séance du 19/02/2018

N°2018-03 : Tarifs de l’eau 2018

N°2018-04 : Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP

N°2018-05 : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire et fouilles archéologiques

N°2018-06 : Réalisation d’un emprunt pour la maison de santé pluridisciplinaire

Informations

Séance du 19/02/18

Séance du 15/01/2018

N°2018-01 : Décisions modificatives n°11  année 2017 budget principal

N°2018-02 : Décisions modificatives n°12 année 2017 budget eaux

Informations

Séance du 15/01/18

Séance du 18/12/2017

N°2017-43 : Décisions modificatives n°8 budget des activités commerciales et artisanales

N°2017-44 : Décisions modificatives n°9 budget principal

N°2017-45 : Décisions modificatives n°10 budget principal

N°2017-46 : Groupement de commandes fourniture et acheminement gaz naturel

N°2017-47 : Vente partie de la parcelle AB 450 située rue du Moulin : Fixer le prix et les m2 pour cette cession

N°2017-48 : Suppression du poste d’adjoint technique à 24 hebdomadaires

N°2017-49 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif  de 25 heures à 17 h 30 : Suppression du poste

N°2017-50 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif  de 25 heures à 17 h 30 : Création d’un poste d’adjoint administratif à 17 h 30

N°2017-51 : Tableau des effectifs

N°2017-52 : Modification de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2018

N°2017-53 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Informations

Séance du 18/12/2017